statistique canada 2008

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... fixées dans l'ordonnance du 10 septembre 2008 sur la dissémination dans l'environnement12. . 12... circulation comme aliments pour animaux au Canada ou aux Etats-Unis; . c. les méthodes de détectio...Art. 76 Statistique de commercialisation . Sur demande de l'OFAG, tout...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... des statistiques d'Albanie, concernant le développement des statis... et le Gouvernement du Canada concernant la co-accréditation d'un. attaché de...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

... des États-Unis d'Amérique et du Canada, . 2013 Conifères (Coniferales), y compris le boi... à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier communl . Code-CN Description...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Rapporto sulla politica estera 2009

...Nel 2008 il Consiglio federale e il Parlamento hanno adotta...Canada, Francia e Italia [G 7] più la Russia) . ICC Cort...64 Cfr. «Résultats statistiques, Les organisations internationales à Genève, Ré...

• Foglio Federale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... délivrés ou refusés ainsi que des statistiques en matière de visas. . 5 Il est compétent pour t...'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Canada, El Salvador, des Etats-Unis, du Guatemala, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de la jeunesse, MEDIA, de la statistique et de l'environnement). La Suisse a par ailleurs... définit ainsi dans sa stratégie 2004-2008 quatre grands domaines thématiques: changements c...Pour quelques pays tiers (par exemple, le Canada), la commission a arrêté une décision de porté...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

.... Art. 37 Statistique et analyse des données . 1 Le traitement de donn�... ordonnance entre en vigueur le 1 er janvier 2008. . 24 octobre 2007 Au nom du Conseil fédéral sui...'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Canada, d'El Salvador, des Etats-Unis, du Guatemala, du G...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... no 2/20053 et par la décision no 1/2008 du comité mixte de l'agriculture4. . (4) Depuis ... des Etats-Unis d'Amérique et du Canada, . 2013 Conifères (Coniferales), y compris le boi... à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun5. . Code NC Descriptio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...Combler les lacunes en matière de statistiques, d'information et de monitorage pour réunir toute..., l'Union européenne, le Japon, le Canada, la Corée du Sud, la Suisse et les Etats-Unis. La...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

.... Mesures d'optimisation de la statistique des accidents: représentation des accidents sur l...Un rapport publié en 2008 par l'Organisation de coopération et de développ..., par exemple les Etats-Unis et le Canada (depuis le milieu des années 1980). Dans l'UE, la...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica