Stationnement des forces

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

... à 10 millions de francs pour les Forces terrestres, infrastructure de l'instruction (ch. 2... Armée XXI, le concept de stationnement des Forces aériennes, qui entrera en vigueur le 1...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...c. si le frein de stationnement du véhicule tracteur de l'ensemble de véhicules,...�tre à même de résister aux différentes forces dues à l'emploi du véhicule. Les superstructures...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2007)

... - pour le locataire D5 Forces terrestres 3 projets 57,250. - pour le locataire ... générale) du concept de stationnement de l'armée de juin 2005. Il a fait l'objet d'une ...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
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• Arrêt nº 2C 605/2008 de IIe Cour de Droit Public, 24 février 2009

Regeste Art. 8 Abs. 1, Art. 27 und 127 Abs. 1 BV; Verordnung des Kantons Neuenburg über die Erhebung eines Kostenbeitrags für die Gewährleistung der öffentlichen Sicherheit bei sportlichen Veranstaltungen mit Gewaltpotenzial. Unterscheidung von Steuern und Kausalabgaben (E. 2). Gesetzliche Grundlage und Umsetzung der Verordnung, die den Organisatoren einen Anteil zwischen 60 und 80 % an den Kosten überwälzt, welche der Einsatz der Kantonspolizei für die Gewährleistung der Sicherheit bei sportlichen Veranstaltungen mit Gewaltpotenzial verursacht (E. 3). Vereinbarkeit der Verordnung mit der Wirtschaftsfreiheit (E. 4) und dem Rechtsgleichheitsprinzip (E. 6). Mit der Verordnung hat der Staatsrat den Rahmen der gesetzlichen Delegation nicht überschritten; auch der der Kantonspolizei übertrag...

...Ces forces de police supplémentaires sont spécialement affe... la multiplication des contrôles de stationnement ou à l'engagement accru des radars de circulation...

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

...1 projet 9,100. - pour le locataire D5 Forces terrestres 1 projet 5,500. - pour le locataire D6 ... d'armes Halles d'instruction et de stationnement . A - P Assainissement des façades et des toits ...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
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• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...c. si le frein de stationnement du véhicule tracteur de l'ensemble de véhicules,...�tre à même de résister aux différentes forces dues à l'emploi du véhicule. Les superstructures...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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• Message concernant l'arrêté fédéral sur l'engagement de l'armée en service d'appui des autorités civiles dans le cadre de l'accord bilatéral avec la France à l'occasion du Sommet du G8 à Evian, du 1er au 3 juin 2003

...Les moyens et les effectifs des forces de sûreté de la police des trois cantons impliqu...- stationnement et exploitation d'installations radar tactiques d'...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
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• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...c. si le frein de stationnement du véhicule tracteur de l'ensemble de véhicules,...�tre à même de résister aux différentes forces dues à l'emploi du véhicule. Les superstructures...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2010 (Message sur l'immobilier du DDPS 2010)

... est fixé sur la base du concept de stationnement de juin 2005, élaboré en vue de la réalisation ...Il s'agit de sites d'instruction des Forces terrestres ( places d'armes de Herisau-Gossau, W...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
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• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2003)

... à 10 millions de francs pour les Forces terrestres, infrastructure de l'instruction (ch. 2... la conception générale prévue du stationnement et de l'occupation des Forces aériennes, des exig...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica