stage de formation adulte

• Ordonnance 5 relative à la loi sur le travail (Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs, OLT 5)

... applicable aux jeunes qui suivent une formation professionnelle initiale reconnue par la loi féd�... des risques aussi développée que les adultes, pas plus qu'ils ne disposent des mêmes capacité... la moitié des vacances ou pendant un stage d'orientation professionnelle: huit heures par jou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... prouver qu'elles ont suivi une des formations prescrites à l'art. 196. . Art. 28 Elevage de chi...vertes à l'avant. . par animal adulte); autres . espèces sensibles au froid: prévoir u...�tre suivie sous la forme d'un cours ou d'un stage. . 3 Le DFE réglemente les objectifs, la forme,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 356/04 de IIe Cour de Droit Social, 12 mai 2005

... outre, l'administration a mis en oeuvre un stage d'évaluation au Centre d'observation professionne... professionnelle au Centre de formation professionnelle (ORIPH), (du 4 septembre au 12 nov... Département universitaire de psychiatrie adulte (DUPA), a fait état de la survenance, au mois de ...

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... de qualité pour les jeunes et les adultes qui pourront alors acquérir des qualifications tr... les professions ainsi que des cours et des stages pour les jeunes qui peinent à trouver une place d...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception de l'Armée XXI (Plan directeur de l'Armée XXI)

... et d'avions de transport, de formations d'aéroport et de groupes de défense contre avion... à accomplir au début de la vie d'adulte, on aménage une meilleure compatibilité entre l'... simulateurs et en les accueillant dans des stages de formation pour cadres. Les opérations de souti...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...: l'Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR), l'Institut des Nations U... à la formation culturelle des adultes . 306.3600.005. NMC: A2310.0301 Culture et loisir... un emploi ou souhaitant effectuer un stage en France. . Bénéficiaire(s). final(aux): Cercl...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 660/02 de IIe Cour de Droit Social, 2 décembre 2002

... suite, ses tentatives d'acquérir une formation professionnelle ont échoué, principalement en ra... de l'attention et d'hyperactivité de l'adulte. Ils posèrent l'indication d'un traitement à la ...Au terme d'un stage d'évaluation de 3 mois, ceux-ci firent état d'un...

• Arrêt nº I 338/02 de IIe Cour de Droit Social, 14 janvier 2003

... et septembre 1997, l'assuré a suivi un stage au Centre d'observation professionnelle de l'AI (C... Département universitaire de psychiatrie adulte, du 23 juin 1999). Afin de compléter l'instructio... par les premiers juges - le manque de formation de l'assuré - ne saurait justifier, à lui seul, ...

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...) ou pour permettre des mesures de formation et de perfectionnement plus adéquates dans le dom...En règle générale, chez les patients adultes, on ne pratique la transplantation d'un rein que l... médicale la plus grande; à partir de quel stage des lésions irréversibles se produiront-elles; q...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «La santé à un prix abordable (initiative-santé)»

... famille-type retenue dans l'étude (deux adultes et deux enfants entre dix et quinze ans, disposant... à 25 ans, même s'ils ne sont plus en formation (art. 61, al. 3, LAMal). - Dans le cadre de la mê... médicaux reçus en cas d'état morbide, un stage peut être exigé et la durée des prestations ser...

• Feuille Fédérale num. 32, 15 août 2000
• Seccion Unica