Stage de formation

• certification du stage professionnel / fin de la formation auprès de la HEP

• Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

... prévus pour être engagés dans les formations professionnelles de la sécurité militaire, du co...de premier-lieutenant et accompli le stage de formation de commandement I ou le stage de form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Arrêt de Tribunal Fédéral, 23 février 1993

Regeste Art. 22 Abs. 1 und 3 FLG; Art. 85 Abs. 2 AHVG. Eine Beschwerde kann nicht stillschweigend zurückgezogen werden (Bestätigung der Rechtsprechung; E. 1b). Art. 5, Art. 7 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 FLG; Art. 25 Abs. 2 AHVG. Wenn ein langer Ausbildungsunterbruch von einem Jahr oder mehr vorliegt und (kumulativ) während dieses Ausbildungsunterbruchs eine Erwerbstätigkeit ausgeübt wird, welche nicht (z.B. im Sinne eines Vorpraktikums) der Vorbereitung auf die zweite berufliche Ausbildung dient, kann nicht gesagt werden, der Jugendliche stehe in diesem Zeitraum in Ausbildung oder sei in Ausbildung begriffen. Während eines solchen Ausbildungsunterbruchs besteht daher kein Anspruch auf Familienzulage (E. 5c). **************************************** Regeste Art. 22 al. 1 et 3 LFA; art. 85...

• Arrêt nº 9C 908/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 mars 2011

...Un stage d'orientation professionnelle, qui s'est déroulé... suffisantes pour entreprendre une formation pratique. Malgré ce constat, l'office AI a, par d...

• Ordonnance sur le contrat-type de travail pour les travailleurs de l'économie domestique (CTT économie domestique)

...d. stagiaires qui effectuent un stage pour une formation professionnelle initiale dans u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DDPS sur le personnel militaire (O pers mil)

... de carrière à l'EPF de Zurich, ou le stage de formation menant au diplôme, ou les écoles mi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance du DDPS concernant l'Ecole des sous-officiers de carrière de l'armée

... La présente ordonnance règle la formation de base, le perfectionnement et la formation compl.... Art. 3 Formation de base . 1 Le stage de formation de base (SFB) doit permettre aux part...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 28 juin 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 801/2010 de IIe Cour de Droit Social, 5 juillet 2011

... 2009, C.________ a bénéficié d'un stage d'orientation au Centre de formation Z.________, l...

• Ordonnance concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

... de base, le perfectionnement et la formation complémentaire des officiers de carrière à l'Ac... de Zurich, l'ACAMIL organise le semestre de stage pratique et les contrôles de prestations y affér...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 2004
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• Ordonnance

• Ordonnance sur l'admission des moniteurs de conduite et sur l'exercice de leur profession (Ordonnance sur les moniteurs de conduite, OMCo)

..., l'exercice de leur profession et leur formation continue. . Art. 2 Définitions . Au sens de la pr... des élèves dans le cadre de leur stage de formation; . f. malgré un retrait du permis de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance sur le Service de la Croix-Rouge (OSCR)

...le personnel soignant ayant une formation en soins hospitaliers (aides hospitalières, aides...Service de la Croix-Rouge RO 1999. e. stage de formation I de la division territoriale ou de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 1999
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• Ordonnance