stabulation a logettes

• Ordonnance de l'OVF sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques

...� barres rondes ne sont pas admises en stabulation libre et dans les cours d'exercice. . RS 455.110.1... minimale de l'aire de repos dans les logettes pour bovins . Longueur de la logette selon l'annex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Abri ou local de stabulation; en cas de détention dans de. Protection des ani...Poutre ou un rebord dans les logettes pour bovins . Compartiment spécial pour les vache...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• ad 93.082 Difficultés d'application dans la protection des animaux Rapport du du Conseil fédéral à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... expire le 30 juin 2007; il concerne les logettes pour truies. Force est de constater que des défic... l'autorisation des systèmes de stabulation et des aménagements d'étables (art. 5 LPA), le c...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)

...a. les systèmes de stabulation particulièrement respectueux des animaux (SST) vi... Les couches souples installées dans les logettes sont considérées comme couches équivalentes: a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)

... pour des animaux détenus dans une stabulation libre a. surfaces minimales . Animaux Surface min... Les couches souples installées dans les logettes sont considérées comme couches équivalentes: a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
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