sri lanka voyage

• Arrêt nº 1C 158/2011 de Ire Cour de Droit Public, 26 août 2011

... Le fait que les ex-époux ont effectué un voyage au Sri Lanka après la signature de la déclaratio...

• Echange de notes des 10/11 janvier 1994 entre la Confédération suisse et la République socialiste démocratique du Sri Lanka relatif au retour des ressortissants du Sri Lanka dont la demande d'asile a été rejetée

... renvoyées recevront des documents de voyage valables, à savoir un passeport ou d'autres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 17 septembre 2002
• Unique
• Echange

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Pérou, Philippines, Afrique du Sud, Sri Lanka, Syrie, Trinidad & Tobago, Venezuela) . G8 Groupe ... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordinanza del DFF concernente gli elementi mobili applicabili all'importazione di prodotti agricoli trasformati

...Ac. avec le Sri Lanka RO 2008 . b. des motifs sérieux de craindre des d.... Art. 9 Sûreté des documents de voyage . 1. Chaque Partie contractante convient d'adopte...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 8, 26 février 2008
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... en charge, une assurance médicale de voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . Art. 3 Doc..., du Pakistan, de la Somalie et du Sri Lanka. . 2bis Si un grand nombre de ressortissants de ce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Soudan 15 juin 2007 Sri Lanka 15 juin 2007 Suède 15 juin 2007 Suisse 15 j...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

... de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre sécurité (art. 6 à 10). . 3 S'agis..., du Pakistan, de la Sierra Leone, du Sri Lanka et de la Turquie. . 3 Font exception à l'obligati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

... aux processus de paix en Colombie, au Sri Lanka, au Népal, au Sud-Soudan et en Ouganda. . Teneur ... plus contraints d'entreprendre des voyages dangereux, par exemple en direction de l'Europe. ....

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . 3 Pour un ... Nigeria, du Pakistan, de Somalie et du Sri Lanka. . b. conformément aux dispositions de l'annexe 3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de remboursement de leurs frais de voyage. . 8. Ces traitements, allocations et indemnités...* 23 janvier 1985 16 novembre 1994 Sri Lanka* 19 juillet 1994 16 novembre 1994 Suède* 25 juin ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention