sport expert

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., de la protection de la population et des sports . DFAE Département fédéral des affaires étrang..., ainsi que diverses commissions pour les experts nationaux, gouvernementaux et non gouvernementaux....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010

... les places de tir est implanté en zone de sports et loisirs A avec un degré de sensibilité III au... sécurité publique mis en évidence par l'expert de tir. Ils se réfèrent à cet égard à l'arrê...

• Arrêt nº I 236/05 de IIe Cour de Droit Social, 22 juin 2006

...L'office AI a confié un mandat d'expertise au docteur G.________, spécialiste en rhumatologiie, médecine interne et médecine du sport. Cet expert a fait état d'un trouble somatoforme ...

• Shape up!(health advice)

... and different fitness classes, as well as expert advice from personal trainers .. I could go on and.... A warm-up should be sport specific: i.e. it mimics the activity you're about...

• Swiss News
• Num. 2011, Janvier 2011

• Arrêt nº 9C 434/2010 de IIe Cour de Droit Social, 15 mars 2011

..., médecine interne et médecine du sport, d'une expertise rhumatologique (rendue le 18 nove...

• Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires

... agronomique instituent des comités d'experts. . 7 Chaque station de recherche décide de la com...Commission fédérale du sport. Commission pour les engagements militaires de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 234/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 29 octobre 2010

Regeste Art. 190 Abs. 2 lit. a IPRG; internationale Schiedsgerichtsbarkeit; Zusammensetzung des Schiedsgerichts; Ablehnung. Die Erfordernisse der Unabhängigkeit und Unparteilichkeit der Mitglieder eines Schiedsgerichts gelten sowohl für die von den Parteien bezeichneten Schiedsrichter als auch für den Präsidenten des Schiedsgerichts (E. 3.2 und 3.3.1). Das Bundesgericht überprüft die Beachtung dieser Anforderungen, selbst wenn der Schiedsentscheid einstimmig gefällt worden ist (E. 3.3.2). Es trägt dabei den Besonderheiten der Sportschiedsgerichtsbarkeit Rechnung (E. 3.3.3). Falls sich die auf Art. 190 Abs. 2 lit. a IPRG gestützte Rüge als begründet erweist, kann das Bundesgericht selbst über die Ablehnung des betreffenden Schiedsrichters befinden (E. 3.3.4). Beurteilung der Umstände des...

... qu'il avait fait partie de l'équipe d'experts constituée sous l'égide de l'Agence Mondiale Ant...

• Ordinanza sull'assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (OAVS)

Ordonnance du DDPS concernant Jeunesse+Sport. (O J+S). du 7 novembre 2002. Le Département féd... des coachs, des formateurs, ainsi que des experts J+S. Chapitre 2 Disciplines sportives J+S. Art. 3 ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 43, 29 octobre 2002
• Singoli
• Ordinanza

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

...�ts supplémentaires estimés, selon une expertise, à 10 millions de francs par an. . Le statu quo (...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 144/2007 de Ire Cour de Droit Social, 11 juin 2008

... à l'époque par la Fédération suisse de sports subaquatiques (FSSS), par l'intermédiaire de sa c... (BAP), le soin de réaliser une expertise en vue de déterminer le déroulement exact de l'a...