specification technique de besoin

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

..., le remplacement, la réception technique et les délais de dépose; . b. pour les câbles d...Au besoin, il faut dresser un plan de contrôle en tenant co...2013 RR-S-550D US-Federal Specification for Sockets; 7 février 1980. Amendment 1; 20 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... Note technique: L'expression «aciers maraging ayant» couvre les... conçus, répondant aux «spécifications API et ISO» et destinés aux puits de pétrole et...�quipements médicaux ou répondant à des besoins humanitaires sont exemptés du régime de l'autori...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.255/1996 de Ire Cour de Droit Civil, 28 mars 2000

... de câbles destinés aux galeries techniques dans les tunnels du Mont-Terri et du Mont-Russelin... ne faisait l'objet d'aucune spécification. Les offres du consortium ont été retenues par l...cit. , p. 11). Point n'est besoin, en revanche, que l'entrepreneur ait conscience d'...

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... du 6 octobre 1995 sur les entraves techniques au commerce6, . arrête: . Chapitre 1 Dispositions.... 2 N'ont pas besoin d2019être agréées: . a. les entreprises dont la... fumigation appropriée selon une spécification approuvée par l'OFEV; ce traitement doit être at...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

...- spécification des «biens à protéger» dont la protection just... dans le message complémentaire, le besoin supplémentaire de personnel sera nettement moindr..., notamment au moyen d'appareils techniques, la perquisition secrète de systèmes informatiqu...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim)

... d'installations et d'appareils techniques5, . vu l'art. 37 de la loi du 22 mars 1991 sur la r...2. aucune spécification technique commune n'existe pour ce produit. . bbis... des Etats contractants, selon les besoins, des incidents graves. Il les informe dans tous le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

...Au besoin, l'expéditeur doit prouver l'absence ou la perte ... les conditions administratives, techniques et financières de l'utilisation. . Par. 3 Le c... que tout changement dans les spécifications techniques serait inacceptable pour l'Etat p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... du 6 octobre 1995 sur les entraves techniques au commerce (LETC)5, . arrête: . Chapitre 1 Disp... la meilleure évaluation possible, au besoin à l'aide d'un modèle de calcul approprié et val... on Development and Use of FAO Specifications for Plant Protection Products. . Fifth Edition, pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...12:. Chapitre III Obstacles techniques au commerce. 23. L'art. 12 bis est remplacé par...Au besoin, il peut être demandé une preuve documentaire su...3. «Spécification technique»: une spécification qui figure dans un...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

..., recueille leurs observations techniques et, compte tenu de ces observations, complète le ... compte des préoccupations et des besoins, en particulier en matière de ressources financi�...; il tient compte des spécifications techniques de l'installation concernée, de son em...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention