Specification technique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

...(f) instituer des groupes d'experts techniques selon les besoins. . Art. 2.14 Réglementations te...(k) «spécification technique» signifie une exigence d'appel d'offres...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim)

... d'installations et d'appareils techniques5, . vu l'art. 37 de la loi du 22 mars 1991 sur la r...2. aucune spécification technique commune n'existe pour ce produit. . bbis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les produits de construction (OPCo)

... du 6 octobre 1995 sur les entraves techniques au commerce (LETC)2,. arrête:. Section 1 Mise sur... est fabriqué conformément à la spécification technique applicable, la conformité du produit à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 16 janvier 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la réduction du bruit émis par les chemins de fer

... ne correspondant pas au progrès de la technique; . d. présentent un kilométrage annuel considér... du 30 mai 20026 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-sy...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

...sachant que des techniques et des méthodes de gestion sont disponibles pour ...Capacité, technique, autre spécification Valeur seuil Valeur limite . Unités de récupér...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

...Art. 1 Normes techniques concernant les installations de télécommunicatio...Ed. 2. Abrogé. Spécifications techniques concernant les exigences en matière de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... Note technique: L'expression «aciers maraging ayant» couvre les... conçus, répondant aux «spécifications API et ISO» et destinés aux puits de pétrole et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... régit la diffusion, le conditionnement technique, la transmission et la réception des programmes d.... Art. 64 Interfaces ouvertes et spécification technique . Après audition des milieux concernés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2007
• Unique
• Loi

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE

...(f) instituer des groupes d'experts techniques selon les besoins. . Art. 2.14 Réglementations te...(t) «spécification technique» signifie une exigence d'appel d'offres...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Loi fédérale sur les produits de construction (LPCo)

... d'installations et d'appareils techniques2;. b. aux produits dont la mise sur le marché ou l...b. spécifications techniques: les normes techniques visées à l'art...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 1999
• Seccion Unica