Sous-produit du lait

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

..., non issus de la transformation du lait . 1 Sur demande, l'office accorde une autoris..., du fait que celles-ci utilisent des sousproduits d'abattage, de boucherie, des déchets de cuisine ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...laitières, . Chiens et chats. Chiens et chats . Chiens et ch... traitement approprié ainsi que les sousproduits de leur transformation. . 18. Insectes Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... installations d'élimination des sousproduits animaux des catégories 1 et 2, après le retrait ... d'épuration publique ou, s'il s'agit de lait ou de colostrum, être déversés dans une fosse �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

... 0,5 % masse . 12. Sucre de lait (lactose) . Sucre naturel du lait généralement p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... animaux contenant plus de 50 % de sousproduits du riz ou de la betterave sucrière; 2013 les ali... animaux ayant une teneur en produits laitiers supérieure à 40 %, . 2013 10 % dans les aliments...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'exemption du contingentement laitier (OECL)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... 2004 concernant l'élimination des sousproduits animaux2; . m. éliminer: enlever des animaux d'un... et sous-produits de la transformation du lait . Art. 40, titre et al. 1 . Elimination des sous-p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

...de lait et de produits laitiers aux chocolats définis aux...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... carcasse ne doit pas être souillée par du lait ou du colostrum. . 5 Des mesures doivent être p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...d. des fromages, du beurre, des laits et crèmes fermentés pour autant que n'aien...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance