Sous-produit

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

..., du fait que celles-ci utilisent des sousproduits d'abattage, de boucherie, des déchets de cuisine ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... traitement approprié ainsi que les sousproduits de leur transformation. . 18. Insectes Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.597/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2007

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... installations d'élimination des sousproduits animaux des catégories 1 et 2, après le retrait ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... animaux contenant plus de 50 % de sousproduits du riz ou de la betterave sucrière; 2013 les ali...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... 2004 concernant l'élimination des sousproduits animaux2; . m. éliminer: enlever des animaux d'un...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.607/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2007