Soufre

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115 documents pour Soufre

- Ordonnance sur la taxe d'incitation sur l'essence et l'huile diesel d'une teneur en soufre supérieure à 0,001 % (OEDS)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 25 novembre 2003
- Unique
- Ordonnance
- Arrêté fédéral relatif au Protocole du 14 juin 1994 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 16 septembre 2003
- Unique
- Arrêté
- Ordonnance sur la taxe d'incitation sur l'huile de chauffage «extra-légère» d'une teneur en soufre supérieure à 0,1 % (OHEL)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 25 novembre 2003
- Unique
- Ordonnance

- Ordonnance sur la taxe d'incitation sur l'huile de chauffage «extra-légère» d'une teneur en soufre supérieure à 0,1 pour cent (OHEL)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 8 octobre 2002
- Unique
- Ordonnance
- Protocole du 14 juin 1994 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
- Unique
- Protocole du 8 juillet 1985 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique
- Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)
...sachant que les oxydes d'azote, le soufre, les composés organiques volatils et les composé...
- Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
- Seccion Unica
- Protocole du 14 juin 1994 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 23 octobre 2007
- Unique
- Protocole
- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
... réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM D 1266-59 T);...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre (avec annexes)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 16 septembre 2003
- Unique
- Protocole

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