souffre douleur

• Arrêt nº 4A 79/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2011

..., le Centre multidisciplinaire de la douleur à .. a rendu, le 14 janvier 2000, une expertise qqui présente les diverses séquelles dont souffre encore aujourd'hui X.________. Les experts ont év...

• Initiative parlementaire. Réprimer explicitement les mutilations sexuelles commises en Suisse et commises à l'étranger par quiconque se trouve en Suisse. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national

..., suite à l'intervention, la victime souffre d'une infection grave, de septicémie ou d'une forrte hémorragie ou si la douleur la fait sombrer dans un état de choc pouvant entr...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.447/2006 de IIe Cour de Droit Public, 30 octobre 2006

..., réduit par son père à la condition de souffre-douleur, il n'a pas eu la possibilité de dévelop...

• Arrêt nº 4P.228/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 19 janvier 2004

... de prévenir la récidive de nombreuses douleurs vertébrales aiguës et chroniques et d'améliorer... activité étant source de douleur, il souffre constamment de céphalées, de bourdonnements et d...

• Arrêt nº K 33/04 de IIe Cour de Droit Social, 13 juin 2005

... ce médecin le 18 mars 2003, A.________ souffre d'un trouble psychique majeur, notamment d'un trou... et ses ressources psychiques envers la douleur. En tant qu'il souffre de troubles psychiques ayan...

• Arrêt nº 1P.573/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 2 décembre 2005

...Ce principe souffre toutefois une atténuation, en ce sens que le droi... de ce que la lésion, respectivement la douleur, perdurait ainsi que d'éventuelles conséquences ...

• Arrêt nº 9C 51/2011 de IIe Cour de Droit Social, 8 juin 2011

... Genève (ci-après: l'OAI) en raison de douleurs persistantes à la main droite à la suite d'une c...L'assuré souffre toujours d'un trouble somatoforme, d'une symptomat...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 26 novembre 1954

Regeste Art. 2 lit. b MStG. Die Untauglichkeit zufolge eines Unfalls auf dem Heimwege aus dem Militärdienst am Entlassungstag gilt nicht als Steuerbefreiungsgrund, wenn sich der Unfall anlässlich eines Umweges ereignete. **************************************** Regeste Art. 2 lit. b LTM: N'a pas droit à l'exonération de la taxe le militaire devenu inapte par suite d'un accident survenu alors qu'après la mobilisation, il rentrait chez lui par une voie détournée. **************************************** Regesto Art. 2 lett. b LTM: Non è esentato dal pagamento della tassa militare il milite divenuto inabile al servizio in seguito ad un infortunio occorsogli allorchè rientrava a casa, dopo il licenciamento, per una via che non era la piu corta.

..., la seconde fois, le 7 septembre, des douleurs chroniques dans le genou gauche avec une légère ...Etant donné qu'il ne souffre d'aucune douleur dans d'autre régions de l'organi...

• Arrêt nº 9C 561/2009 de IIe Cour de Droit Social, 14 janvier 2010

... inexacte que les céphalées dont elle souffre ne sont pas invalidantes. Elle se fonde sur l'expe... identique des deux côtés avec une douleur rétrotrochantérienne à droite. Pour lui, ces ar...

• Arrêt nº 6B 719/2009 de Tribunal Fédéral, 3 décembre 2009

... troubles de la personnalité dont elle souffre, lesquels influencent sa perception du monde exté... pas dans une mesure excédant la douleur que toute mère éprouve à la perte d'un enfant. ...