soudan guerre

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... avec beaucoup de ressources dans deux guerres, en Afghanistan et en Irak. Il est ainsi compréhe.... Soudan: le Soudan s'apprête à vivre le référendum de ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... des domaines en relation directe avec les guerres civiles ou des conflits armés internationaux. Il ...�s de cette nature ont été réalisées au Soudan, au Burundi et en Afghanistan. Au cours des année...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

...Après la fin de la Guerre froide, la structure de la politique mondiale est ...), en Afrique (Angola, Somalie, Rwanda, Soudan, Sierra Leone) ou en Asie (Timor oriental), où de...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... événements suivants: les conflits (guerres et situations conflictuelles analogues), les ...: les personnes déplacées au Darfour (Soudan) 9133 . 10.2.1.2 Aide à la survie: «Triple Threa...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... C Règles applicables aux navires de guerre et autres navires d'Etat utilisés à des fins non... Somalie 24 juillet 1989 16 novembre 1994 Soudan* 23 janvier 1985 16 novembre 1994 Sri Lanka* 19 ju...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à la modification de lois fédérales en vue de la mise en uvre du Statut de Rome de la Cour pénale internationale

... crimes contre l'humanité et les crimes de guerre, essentiellement en inscrivant dans la loi les cri... sur des actes commis en Ouganda, au Soudan (Darfour), dans la République Démocratique du Co...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2008
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...OCGE Ordonnance sur la conduite de la guerre électronique, du 15.10.2003 . OLPA Ordonnance de ...aurait séjourné au Soudan et au Niger en 2005. Le 30 avril 2006, toujours da...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

...Ces dernières années, plus de guerres se sont terminées qu'il n'en a éclaté, et le no... Colombie, au Sri Lanka, au Népal, au Sud-Soudan et en Ouganda. . Teneur du projet . Le léger rel�...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... différends entre Parties en conflit ou en guerre. Du fait de son histoire, de sa neutralité reconn.... La Suisse demeure très présente au Soudan. La situation qui prévaut dans le plus grand pay...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les entreprises de sécurité et les entreprises militaires privées (donnant suite au postulat Stähelin 04.3267 du 1er juin 2004. Entreprises privées chargées de tâches de sécurité)

... sur les armes et sur le matériel de guerre 663 . 4.5.2 La législation en matière d'embargo ... l'Egypte, le Nigéria, le Sénégal, le Soudan et la Tunisie, mais pas l'Afrique du Sud, la Sierr...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica