Sorgho

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

77 documents pour Sorgho

- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...par 100 kg brut . 1007. 00 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
- Unique
- Verordnung über die Zollansätze für Waren im Verkehr mit Freihandelspartnern (ausgenommen EU- und EFTA-Mitgliedstaaten) (Freihandelsverordnung 2)
.... 2499 . AS 2011 . endeten Art (z.B. Sorgho, . Piassava, Reiswurzel, Istel ). frei. Zollkontin...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 25, 21 juin 2011
- Einzig
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...par 100 kg brut . 1007. 00 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
- Unique

- Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères
...1007. 2026 . 2013 sorgho à grains, pour l'alimentation des animaux 9031 20...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...par 100 kg brut . 1007. 90 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard
... 1007. Sorgho à grains:. 9029 pour l'alimentation humaine 50 20...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...par 100 kg brut . 1007. 90 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500080 sorgho 0.2 ". 2035 . Ordonnance sur les substances ét...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
...Allégement actuel 1007. 00 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés
..., le maïs, le riz, l'orge, l'avoine, le sorgho, le millet, le triticale, l'engrain et l'amidonnie...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique

Page suivante