Sorgho

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut . 1007. 00 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
• Unique

• Verordnung über die Zollansätze für Waren im Verkehr mit Freihandelspartnern (ausgenommen EU- und EFTA-Mitgliedstaaten) (Freihandelsverordnung 2)

.... 2499 . AS 2011 . endeten Art (z.B. Sorgho, . Piassava, Reiswurzel, Istel ). frei. Zollkontin...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 25, 21 juin 2011
• Einzig

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut . 1007. 00 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères

...1007. 2026 . 2013 sorgho à grains, pour l'alimentation des animaux 9031 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Allégement actuel 1007. 00 29 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard

... 1007. Sorgho à grains:. 9029 pour l'alimentation humaine 50 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut . 1007. 0029 Sorgho à grains pour la fabrication de denrées aliment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 8 février 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500080 sorgho 0.2 ". 2035 . Ordonnance sur les substances ét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

..., le maïs, le riz, l'orge, l'avoine, le sorgho, le millet, le triticale, l'engrain et l'amidonnie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

... alpiste 10 400 200 riz 30 500 500 Sorgho du Soudan 10 1000 900 Sorghum bicolor et Sorghum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance