sondage ps

• Ordonnance sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance relative aux équipements sous pression)

... l'objet de contrôles non destructifs par sondage: 0,85;. Ordonnance relative aux équipements sous ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Un sondage réalisé en 2005 auprès des membres de l'Union s...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., ce contrôle ne peut s'effectuer que par sondage (voir aussi ch. 1.3.9). Le refus d'entrée constit...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

...Les lots doivent être contrôlés par sondage s'ils proviennent: 1. d'Etats membres de l'Union ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Evaluation de Pro Helvetia. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil des Etats

...Il ressort de notre sondage que le principe des centres culturels solidement �...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2006
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... encore élucidées au moyen de sondages et de projets concrets d'entreposage. Le chef du D...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Protection de la population et de l'économie contre le tabagisme passif. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

... renvoie en outre dans sa réponse à un sondage effectué à sa demande en août 2006, selon leque...

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... penchées sur les résultats du sondage sur la satisfaction du personnel effectuée en 200...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur la péréquation financière et la compensation des charges ainsi que la dotation de la péréquation des ressources et de la compensation des charges entre la Confédération et les cantons pour la période de contribution 2012 à 2015

... l'évolution de la charge fiscale, un sondage a été effectué auprès des administrations cant...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... membres de l'UE et toute une série de sondages informels effectués par les coordinateurs suisses...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica