sondage payant

• Message concernant un crédit de programme pour la participation à des actions internationales d'information, d'entremise et de conseil en faveur des petites et moyennes entreprises

... devaient souscrire un abonnement payant auprès de l'EICS. Le volume des publications vend... démarche a été complétée par un sondage de satisfaction auprès des clients de l'EIC. L'é...

• Feuille Fédérale num. 43, 31 octobre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les télécommunications (LTC)

... des services à valeur ajoutée par SMS payants. . Comme c'est en général le fournisseur de...Il s'agit d'enquêtes dites par sondage, qui sont réalisées auprès de ménages et de pe...

• Feuille Fédérale num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... membres de l'UE et toute une série de sondages informels effectués par les coordinateurs suisses...�conise l'introduction du principe du tiers payant: c'est-à-dire que les prestataires de services co...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2007

... en procédant à des contrôles par sondage dans le cadre de l'examen des rapports du Contrôl... préventif important qui s'est avéré payant au cours de ces dernières années. Le fait que la...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message à l'appui d'une révision de la loi sur l'assurance-chômage (LACI)

...Selon un sondage effectué auprès des assureurs privés, ceux-ci n... pas être doublement pénalisés en payant des primes plus élevées que les non-chômeurs. I...

• Feuille Fédérale num. 23, 12 juin 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

...Une autre réussite est le canal payant Teleclub, dont le programme financé par des abonn... la recherche collabore avec l'institut de sondage IHA-GfK AG d'Hergiswil. Selon l'al. 2, l'activité...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
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