sondage leger

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

...Les résultats du sondage réalisé par Gillioz, De Puy & Ducret14 en 1993 i... Rhodes-Extérieures et a pu, grâce à un léger report de mise en vigueur, profiter de ces expéri...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... contre la prolifération des armes légères et de petit calibre, à la réforme du secteur de ... année dans plusieurs institutions, par sondage, à la vérification sur place par exemple des cha...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Renforcement du contrôle préventif de la conformité au droit. Rapport du Conseil fédéral

...�moire susmentionné n'occasionnerait qu'un léger surcroît de travail à la ChF. En revanche, la mo... juristes suisse de 1934 et suite à un sondage organisé en 1949 dans le cadre duquel le comité ...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2008. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2008

... est stable et les risques se sont légèrement contractés. Le nouveau crédit d'ensemble pour la... de pré-sondages réduit, Décomptes finals des contrats,. Remise ...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
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