sondage leger

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

.... 2 Ils vérifient en outre par sondage: . a. que la documentation est établie et conserv... multiplication, ou alors en produisant un léger enrichissement effectué uniquement dans des réci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions de transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2000

... recoupe 27 Crédit additionnel pour le sondage de Piora 27 Correction décompte ICHA 3,5 % - 17... de l'autoroute A9, a entraîné un léger retard dans les procédures d'approbation des plan...

• Feuille Fédérale num. 22, 5 juin 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... l'objet d'un examen organoleptique par sondage. . 2 Si cet examen met en évidence un risque p... teneur en matière grasse», «beurre léger» ou «beurre light». . Art. 54 Indications complé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... membres de l'UE et toute une série de sondages informels effectués par les coordinateurs suisses... à vide ou transportant des produits légers pour un contingent de 220 000 véhicules par anné...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

...Les résultats du sondage réalisé par Gillioz, De Puy & Ducret14 en 1993 i... Rhodes-Extérieures et a pu, grâce à un léger report de mise en vigueur, profiter de ces expéri...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... contre la prolifération des armes légères et de petit calibre, à la réforme du secteur de ... année dans plusieurs institutions, par sondage, à la vérification sur place par exemple des cha...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2007

... de qualité, trois présentent un léger et une un net potentiel d'amélioration. Seule une... en procédant à des contrôles par sondage dans le cadre de l'examen des rapports du Contrôl...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Renforcement du contrôle préventif de la conformité au droit. Rapport du Conseil fédéral

...�moire susmentionné n'occasionnerait qu'un léger surcroît de travail à la ChF. En revanche, la mo... juristes suisse de 1934 et suite à un sondage organisé en 1949 dans le cadre duquel le comité ...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2001/2002 des Commissions de gestion et de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... DFF/DFE a constaté qu'un contrôle par sondage était encore planifié. Ce contrôle avait pour b... pour l'année précédente) a connu un léger recul. Le tribunal est parvenu à clore 205 affair...

• Feuille Fédérale num. 37, 17 septembre 2002
• Seccion Unica

• Message à l'appui d'une révision de la loi sur l'assurance-chômage (LACI)

...Selon un sondage effectué auprès des assureurs privés, ceux-ci n... montre que le Tessin est légèrement plus affecté que le reste de la Suisse; ailleurs,...

• Feuille Fédérale num. 23, 12 juin 2001
• Seccion Unica