sondage en ligne

• Directive du DFJP sur les liaisons en ligne et l'octroi d'autorisations d'accès à des applications informatiques du DFJP

...Il vérifie, par sondage, que les autorisations suivantes sont accordées c...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 276/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 8 août 2011

Regeste Art. 28g ff. ZGB; Berichtigung des Medienunternehmens. Voraussetzungen, unter denen eine Berichtigung des Medienunternehmens das schutzwürdige Interesse an einer Gegendarstellung entfallen lässt (E. 3-7). **************************************** Regeste Art. 28g ss CC; rectification par l'entreprise de médias. Conditions auxquelles une rectification par l'entreprise de médias peut supprimer l'intérêt digne de protection au droit de réponse (consid. 3-7). **************************************** Regesto Art. 28g segg. CC; rettifica dell'impresa responsabile del mezzo di comunicazione. Condizioni alle quali una rettifica dell'impresa responsabile del mezzo di comunicazione toglie l'interesse degno di protezione ad una risposta (consid. 3-7).

...: COTTIER/AGUET, Droit de réponse en ligne: quo vadis-, Medialex 2004 S. 203 ff., 208 f.). 7....Les résultats du sondage sur le taux de satisfaction des caisses maladie r�...

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... nationale de renseignement) NLFA Nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes. NLR Stichting N... penchées sur les résultats du sondage sur la satisfaction du personnel effectuée en 200...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... exigeant qu'ils proviennent en ligne directe de matériels maintenus dans des condition...8 et 9. . 2 Il peut contrôler par sondage les autres envois de marchandises. . 3 Le contr�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2001 du 7 f...

... des terrains, de planification et de sondage - à 75 millions et ceux induits par la décision ...

• Feuille Fédérale num. 23, 11 juin 2002
• Seccion Unica

• Ordinanza concernente la produzione e la messa in commercio degli alimenti per animali (Ordinanza sugli alimenti per animali)

... de sa frontière médiane à l'est d'une ligne reliant le clocher de l'église d'Yvoire à la poi...La détention d'appareils de sondage par ondes ou sonars permettant de détecter le poi...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 17 décembre 2002
• Singoli
• Ordinanza

• Audit de gestion Office vétérinaire fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

..., documents sur la stratégie, rapports, sondages réalisés auprès des clients, etc.) ainsi qu'ét...- Enquête standardisée: brève enquête en ligne réalisée auprès de tous les collaborateurs de l...

• Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... au public s'inscrit dans la même lignée. Le projet de loi prévoit d'autoriser l'utilisati...Un sondage réalisé en 2005 auprès des membres de l'Union s...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2004 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... de la haute surveillance sur la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) 1886 4 Que... ses contacts et de procéder à quelques sondages. La DélCdG voulait également examiner les procé...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 253/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 14 octobre 2008

... États-Unis d'Amérique une technique de sondage d'opinion connue dès 1935 sous la dénomination "...Elle n'entrait en ligne de compte que si la décision attaquée ne contena...