solvant chlore

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14 documents pour solvant chlore

- Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)
... intervenir des matières organiques et du chlore, du fait d'une combustion incomplète ou de réact...Utilisation Produit intermédiaire Solvant dans les pesticides Intermédiaire en circuit ferm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... Extracteurs et matériel d'extraction par solvant . Note d'introduction . Les extracteurs reçoivent... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... Extracteurs et matériel d'extraction par solvant . Note d'introduction . Les extracteurs reçoivent... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
...Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 p... fonction de la présentation du produit; solvant d'extraction. " denrées alimentaires contenan...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... Extracteurs et matériel d'extraction par solvant . Note d'introduction . Les extracteurs reçoivent... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)
...Utilisation Produit intermédiaire. Solvant dans les pesticides. Intermédiaire en circuit fer... intervenir des matières organiques et du chlore, du fait d'une combustion incomplète ou de réact...
- Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... Extracteurs et matériel d'extraction par solvant . Note d'introduction . Les extracteurs reçoivent... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
...Agent antimicrobien Solvants, substances p arfumantes et substances aromatisant... nombre d'atomes (Al + Zr) et d'atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1. . 3. . Inter...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... Extracteurs et matériel d'extraction par solvant . Note d'introduction . Les extracteurs reçoivent... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... Extracteurs et matériel d'extraction par solvant . Note d'introduction . Les extracteurs reçoivent... destinés à mettre en contact le chlore et l'oxygène avec l'effluent aqueux provenant de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

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