soja sante

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

.... Art. 83a Boisson à base de soja . La boisson à base de soja est obtenue par filtr... appropriés, inoffensifs pour la santé. . Art. 83b, al. 1 . 1 La boisson à base de cér�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

...�té de cette mesure de précaution pour la santé humaine recommandée par l'OIE (cf. rapport établ... au bétail par des protéines végétales (soja) d'un coût sensiblement plus élevé que celles-l...

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 2... " 0401070 fèves de soja 3. " 0700000 houblon 0.1. " 0800000 épice...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 2... graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton . " 0401070 fèves de soja 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...�thylèneglycoliques d'acides gras d'huile de soja. 2013 Veaux 2013 2013 6000 Aliments d'allaitement ... toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (facteurs d'équi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 2... graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton . " 0401070 fèves de soja 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

...c. pâtes; . d. tofu, boissons à base de soja, tempeh et autres produits à base de protéines v...Art. 28 . L'Office fédéral de la santé publique adapte régulièrement l'annexe de la pr�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 2... graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton . " 0401070 fèves de soja 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance du DFI sur les potages, les épices et le vinaigre

.... Art. 9 Sauce au soja . 1 La sauce au soja est une sauce semblable à un...Art. 19 . L'Office fédéral de la santé publique adapte régulièrement les annexes de la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...L'Office fédéral de la santé publique, vu l'art. 5, al. 1, de l'ordonnance du 2... graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton . " 0401070 fèves de soja 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique