Soin aux personnes agees

• Ordonnance sur les documents d'identité des ressortissants suisses (Ordonnance sur les documents d'identité, OLDI)

...a. pour dix ans: pour les personnes âgées de 18 ans au moins au moment de la demande... bien que son titulaire en ait pris soin, ou si la puce est défectueuse, le titulaire reç...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi sur la sécurité des produits (LSPro)

... 930.11 f02a Les termes désignant des personnes s'appliquent également aux femmes et aux hommes. ... personnes handicapées ou des personnes âgées). . 4 Les éléments suivants doivent être adapt�... Le producteur ou l'importateur examine avec soin les réclamations relatives à la sécurité du pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Loi

• Message concernant la loi sur la sécurité des produits (Révision totale de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques)

... pas en danger, s'ils sont utilisés avec soin et conformément à leur destination, la vie et la... pour la santé et la sécurité des personnes; . - impose au producteur de ne mettre sur le marc... et des capacités réduites des personnes âgées, qui font par exemple montre d'une moins grande ha...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Code de procédure pénale suisse (Code de procédure pénale, CPP)

... pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades.... 2 Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la ch...154, al. 2 et 4, lorsque des personnes âgées de moins de 18 ans sont entendues à titre de tém...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 19 mai 2010
• Unique
• Code

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... de moyens de subsistance en faveur des personnes déplacées à l'intérieur du pays et des réfugi... année sur les traités conclus par ses soins, par un département, par un groupement ou par un ... des enfants, des jeunes et des personnes âgées. Il finance à cet effet des projets d'ONG qui se ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... malades (traitement, rééducation et soins), la prévention, la promotion de la santé et la ...Personnes décédées pour 100 000 habitants . VER IMAGEN..., de préserver l'autonomie des personnes âgées, et d'éviter, ou en tout cas de retarder, la dép...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Loi sur la sécurité des produits (LSPro)

.... ? Les termes désignant des personnes s'appliquent également aux femmes et aux hommes. ... personnes handicapées ou des personnes âgées). . 4 Les éléments suivants doivent être adapt�... Le producteur ou l'importateur examine avec soin les réclamations relatives à la sécurité du pr...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité des produits (Projet)

... être utilisé par des catégories de personnes plus vulnérables que d'autres (p. ex. des enfants... personnes handicapées ou des personnes âgées). . 4 Le risque spécifique lié à un produit doi.... 3 Il examine avec soin les réclamations relatives à la sécurité du pr...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur l'asile

... auxquelles devaient faire face les personnes relevant de l'asile qui séjournent depuis longtem... comme les malades, les personnes âgées, les femmes et les enfants. Ils estiment par aille... La demande de visa doit être examinée avec soin, en tenant compte de la menace actuelle, de la sit...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de défendre les droits individuels des personnes en temps de paix comme en temps de guerre, de les ... cibler son aide sur l'approvisionnement en soins médicaux de base. Au cours des prochaines années... sanitaire du consom-83 Enfants, personnes âgées et migrants. . mateur a tenu sa 1re réunion à St...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica