Soie

• Soie pirate. The Abraham textile archive.

The Swiss National Museum in Zurich is hosting a new temporary exhibition, which will run until February 13, 2011. The Sole Pirate (Pirate Silk) exhib...

• Swiss News
• Num. 2010, Février 2010

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

... et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure, non mélangés de bourre de soie, de déchet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº I 805/04 de IIe Cour de Droit Social, 20 avril 2006

...En enseignant la peinture sur soie à raison de deux heures hebdomadaires, elle a att...

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

... et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure, non mélangés de bourre de soie, de déchet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...6 soient ou non remplies: . a) les manipulations destinées...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...2. que les produits soient restés sous surveillance douanière dans les pays...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... en Suisse dans le cadre de l'accord soient considérées comme étant originaires de la Commu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... et tissus similaires d'ExtrêmeOrient, de soie pure, non mélangés de bourre de soie, de déchet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

... et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure, non mélangés de bourre de soie, de déchet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...5 soient ou non remplies: . a) les manipulations destinées...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique