sociologie politique du droit

• Arrêt nº 2C 568/2009 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2010

... domaines les plus divers tels que la politique, l'économie, la finance, la culture, la sociologi...

• Ordonnance concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

...communication; c. stratégie; d. politique de sécurité; e. histoire militaire; f. sociolo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2P.134/2003 de IIe Cour de Droit Public, 6 septembre 2004

...(politique en matière de concurrence). 3.1 Selon l'art. 27 a... et perspectives, in Cahiers de Sociologie et de Démographie Médicales 2001 p. 117 ss). En ...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

.... La politique FRI préconisée par le Conseil fédéral procède... RS Recueil systématique du droit fédéral. SAKK Groupe suisse de recherche cliniq... et anglaises, en histoire et en sociologie). . En dehors de l'explosion des effectifs d'étud...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

...c. histoire militaire; . d. sociologie militaire; . e. psychologie et pédagogie militair...�tudes postgrades dans le contexte de la politique de sécurité. . Art. 8 Stage de formation menant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 2004
• Unique
• Ordonnance

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... latente racistes, antisémites, d'extrême droite ou fascisantes, lesquelles sont, en vertu de la no... religieuses et de la branche de la sociologie qui étudie les phénomènes religieux, et qui est...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

... et la formulation d'objectifs politiques en matière de prestations des tribunaux donnent a... ses tâches (garantir la sécurité du droit et maintenir la paix des relations juridiques) à ...Röhl, professeur de sociologie et de philosophie du droit à la Ruhr-Universität...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... et la technologie comme un domaine politique prioritaire qui, par conséquent, doit dispos..., notamment les sciences économiques, le droit, les sciences sociales et les sciences humaines au... professeur pour 100 étudiants: 110 en sociologie, 120 en histoire, 170 en psychologie, voire 180 en...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... 7690 . - recherches liées aux politiques sectorielles d'intérêt commun pour l'UE et la . ...La participation de plein droit apparaît comme un moyen de prévenir la marginali... Helga Nowotny, professeur de sociologie de la science à l'EPF de Zurich entre 1996 et 200...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie

... à la fois à l'exigence relevant de la politique de santé, à savoir réglementer la psychothérap..., il garantit que seules ont le droit de proposer leurs services sous la dénomination d... autres telles que la philosophie, la sociologie, la pédagogie et la théologie. Cette acception d...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica