Sociologie du travail

• Arrêt nº 2C 875/2008 de IIe Cour de Droit Public, 16 mars 2009

Regeste Art. 7 lit. j BewG; Art. 7 Abs. 1, Art. 13 Abs. 1, Art. 28 Abs. 1, Art. 32 Abs. 1 Anhang I FZA; Art. 4 Abs. 3 VEP; Begriff des Grenzgängers. Definition und Stellung des Grenzgängers im Sinne des Freizügigkeitsabkommens und von Art. 7 lit. j BewG während der Übergangsfrist von fünf Jahren ab dem Zeitpunkt des Inkrafttretens des Abkommens; neue Definition und Stellung nach Ablauf dieser Periode (E. 2 und 3). **************************************** Regeste Art. 7 let. j LFAIE; art. 7 par. 1, art. 13 par. 1, art. 28 par. 1, art. 32 par. 1 annexe I ALCP; art. 4 al. 3 OLCP; notion de frontalier. Définition et statut des frontaliers au sens de l'accord sur la libre circulation des personnes et de l'art. 7 let. j LFAIE durant la période transitoire de cinq ans à compter de l'entrée en...

...Sàrl, sise à D. Par contrat de travail de durée indéterminée du 28 janvier 2008, cette... migration pendulaire désignant, en sociologie, un aller et retour entre le lieu de travail et le...

• Arrêt nº 4A 369/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010

... central, entraînant un incapacité de travail totale et exigeant une hospitalisation permanente ... et histoire ainsi que d'une licence en sociologie et anthropologie. Il travaillait à temps partiel ...

• Ordonnance concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

...Art. 8, al. 2 . 2 Un travail de diplôme et un examen clôturent le stage de fo...histoire militaire; f. sociologie militaire; g. psychologie et pédagogie militaire...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 568/2009 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2010

...'économie, la finance, la culture, la sociologie, l'éducation, la nature, la technologie, l'enviro... journalistes employés ni de leur lieu de travail, mais bien du contenu des articles publiés et de ...

• Arrêt nº 9C 644/2008 de IIe Cour de Droit Social, 12 décembre 2008

...Faits:. A. E.________ travaillait en qualité de formatrice et directrice des ventes... de l'éducation» et Domaine II «Sociologie de problèmes sociaux», sous réserve de la réus...

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

...�raux pour augmenter l'efficacité de leur travail. Il se penche plus spécialement sur les possibili...Röhl, professeur de sociologie et de philosophie du droit à la Ruhr-Universität...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 180/2008 de IIe Cour de Droit Social, 29 octobre 2008

... licence en droit et d'un doctorat en sociologie. Au cours de sa carrière professionnelle, il a as..., a conclu à une incapacité totale de travail, existant depuis la séparation conjugale survenue...

• Ordonnance concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

.... 2 L'ACAMIL travaille avec l'EPF de Zurich pour le cycle d'étud...c. histoire militaire; . d. sociologie militaire; . e. psychologie et pédagogie militair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...Le groupe de travail, qui compte des représentants de la Confédérati... et anglaises, en histoire et en sociologie). . En dehors de l'explosion des effectifs d'étud...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.134/2003 de IIe Cour de Droit Public, 6 septembre 2004

...Il travaille comme médecin assistant de cinquième année aux ... et perspectives, in Cahiers de Sociologie et de Démographie Médicales 2001 p. 117 ss). En ...