sociologie de la jeunesse

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

..., de formation professionnelle, de jeunesse et de mobilité; . ainsi que le projet de loi suiv... et anglaises, en histoire et en sociologie). . En dehors de l'explosion des effectifs d'étud...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
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• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 29 novembre 1991

Regeste Art. 5 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 5. Oktober 1984 über die Leistungen des Bundes für den Straf- und Massnahmenvollzug (BLSM; SR 341); Verfahren der Anerkennung von betriebsbeitragsberechtigten Erziehungsheimen. Zulässigkeit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde für Betriebsbeiträge nach Art. 5 Abs. 1 BLSM (Art. 99 lit. h OG) (E. 2). Mit dem Inkrafttreten des BLSM ist die unter altem Recht entwickelte Praxis hinfällig geworden (E. 4a). Rechtliche Bedeutung verwaltungsinterner Richtlinien (E. 4b). Art. 3 Abs. 1 lit. d und e der Verordnung über die Leistungen des Bundes für den Straf- und Massnahmenvollzug (VLSM) widersprechen weder dem Gesetz (Art. 6 und 19 BLSM) noch der Verfassung (E. 5). Auch bei einer nach aussen familienähnlich strukturierten Einrichtung hat das Departement, ...

... la loi vaudoise sur la protection de la jeunesse et s'inscrit visiblement dans l'accomplissement d'... e OPPM conforme aux principes admis en sociologie, les causes peuvent être renvoyées au Départeme...

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... religieuses et de la branche de la sociologie qui étudie les phénomènes religieux, et qui est... le cadre de la loi sur les activités de jeunesse ont été refusés étant donné que la participat...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
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• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

..., de formation professionnelle, de jeunesse et de mobilité;. - loi fédérale du 7 octobre 19... professeur pour 100 étudiants: 110 en sociologie, 120 en histoire, 170 en psychologie, voire 180 en...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
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• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... tout au long de la vie» et «Jeunesse en action» et le nouveau programme de soutien à ... Helga Nowotny, professeur de sociologie de la science à l'EPF de Zurich entre 1996 et 200...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
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