sociologie de l art

• Arrêt nº 4A 369/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010

... et histoire ainsi que d'une licence en sociologie et anthropologie. Il travaillait à temps partiel ...

• Ordonnance concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich (OACAMIL)

...histoire militaire; f. sociologie militaire; g. psychologie et pédagogie militaire...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 875/2008 de IIe Cour de Droit Public, 16 mars 2009

Regeste Art. 7 lit. j BewG; Art. 7 Abs. 1, Art. 13 Abs. 1, Art. 28 Abs. 1, Art. 32 Abs. 1 Anhang I FZA; Art. 4 Abs. 3 VEP; Begriff des Grenzgängers. Definition und Stellung des Grenzgängers im Sinne des Freizügigkeitsabkommens und von Art. 7 lit. j BewG während der Übergangsfrist von fünf Jahren ab dem Zeitpunkt des Inkrafttretens des Abkommens; neue Definition und Stellung nach Ablauf dieser Periode (E. 2 und 3). **************************************** Regeste Art. 7 let. j LFAIE; art. 7 par. 1, art. 13 par. 1, art. 28 par. 1, art. 32 par. 1 annexe I ALCP; art. 4 al. 3 OLCP; notion de frontalier. Définition et statut des frontaliers au sens de l'accord sur la libre circulation des personnes et de l'art. 7 let. j LFAIE durant la période transitoire de cinq ans à compter de l'entrée en...

... migration pendulaire désignant, en sociologie, un aller et retour entre le lieu de travail et le...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... et anglaises, en histoire et en sociologie). . En dehors de l'explosion des effectifs d'étud...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 29 novembre 1991

Regeste Art. 5 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 5. Oktober 1984 über die Leistungen des Bundes für den Straf- und Massnahmenvollzug (BLSM; SR 341); Verfahren der Anerkennung von betriebsbeitragsberechtigten Erziehungsheimen. Zulässigkeit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde für Betriebsbeiträge nach Art. 5 Abs. 1 BLSM (Art. 99 lit. h OG) (E. 2). Mit dem Inkrafttreten des BLSM ist die unter altem Recht entwickelte Praxis hinfällig geworden (E. 4a). Rechtliche Bedeutung verwaltungsinterner Richtlinien (E. 4b). Art. 3 Abs. 1 lit. d und e der Verordnung über die Leistungen des Bundes für den Straf- und Massnahmenvollzug (VLSM) widersprechen weder dem Gesetz (Art. 6 und 19 BLSM) noch der Verfassung (E. 5). Auch bei einer nach aussen familienähnlich strukturierten Einrichtung hat das Departement, ...

... e OPPM conforme aux principes admis en sociologie, les causes peuvent être renvoyées au Départeme...

• Arrêt nº 2D 53/2010 de IIe Cour de Droit Public, 11 octobre 2010

... faculté a informé la faculté de sociologie de son élimination, ce qui a conduit au refus de ...

• Arrêt nº 2C 568/2009 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2010

...'économie, la finance, la culture, la sociologie, l'éducation, la nature, la technologie, l'enviro...

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... religieuses et de la branche de la sociologie qui étudie les phénomènes religieux, et qui est...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien au Centre de recherche sur la politique de sécurité de l'EPF de Zurich et aux projets de coopération du DDPS

.... - De concert avec la Faculté de sociologie militaire de l'Académie militaire rattachée à ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 128/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 22 juin 2009

... l'Université de Genève (doctorant en sociologie), a requis du Tribunal tutélaire de Genève la no...