slovenie voyage

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64 documents pour slovenie voyage

- Accord européen du 13 décembre 1957 sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe (avec annexe)
...2013 Passeport national ou certificat de voyage pour enfant de la République fédérale d'Allemag.... Slovénie 2013 passeport ordinaire en cours de validité; . ...
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le gouvernement de la République de Slovénie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec prot.)
...� du passeport ou de tout autre document de voyage, détails concernant l'autorité émettrice ainsi ...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi... l'arrivée du Chili, d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en mai 2010 (la Russie es...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica

- Accord relatif à l'autorisation de transit des ressortissants yougoslaves tenus de retourner dans leur pays (avec annexes)
..., Le Gouvernement de la République de Slovénie, Le Gouvernement de la République de Hongrie 2013... de la validité de tels documents de voyage pour le retour est effectué par l'Etat de départ...
- Règlement sanitaire international (2005)
... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Slovaquie 15 juin 2007 Slovénie 15 juin 2007 Somalie 15 juin 2007 Soudan 15 ...
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
.... Slovénie . Remplacement de la pension alimentaire en vertu ... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la CE concernant la reprise de la directive CE sur le retour (directive 2008/115/CE) (Développement de l'acquis de Schengen)
... Pays-Bas, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie ou la Suède; . b. l'entrée lui a été préalabl...c. déposer des documents de voyage. . Art. 64f Traduction de la décision de renvoi ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
- Unique
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
.... Slovénie . Remplacement de la pension alimentaire en vertu ... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
... 21 septembre 2004 21 octobre 2004 Slovénie 21 mai 2004 20 juin 2004 Suède 1er juillet 2004 3... l'Etat partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
- Unique
- Protocole
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
.... Slovénie . Remplacement de la pension alimentaire en vertu ... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique

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