slovenie voyage

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi... l'arrivée du Chili, d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en mai 2010 (la Russie es...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en œuvre de l'échange de notes entre la Suisse et la CE concernant la reprise de la directive CE sur le retour (directive 2008/115/CE) (Développement de l'acquis de Schengen)

... Pays-Bas, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie ou la Suède; . b. l'entrée lui a été préalabl...c. déposer des documents de voyage. . Art. 64f Traduction de la décision de renvoi ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... des frais de voyages des participants des pays en voie de développemen... République de Slovénie relatif à la coopération scientifique et technol...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le gouvernement de la République de Slovénie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec prot.)

...� du passeport ou de tout autre document de voyage, détails concernant l'autorité émettrice ainsi ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 21 juin 2005
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Gouvernement de la Slovénie, représenté par le Ministère des finances, conc... dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les. Etats membres et actualisant ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ... 17 décembre 2009 7 décembre 2011 Slovénie 17 décembre 2009 7 décembre 2011 Suisse 27 avr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL)

...2013 en Slovénie: l'art. 48, par. 2, de la loi relative au droit in... qui, pour un prix forfaitaire, combinent voyage et hébergement. . 5615 . Compétence judiciaire, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

... qui, pour un prix forfaitaire, combinent voyage et hébergement. . Art. 16 . 1. L'action intenté...- en Slovénie: l'art. 48, par. 2, de la loi relative au droit in...

• Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la CE concernant la reprise de la directive CE sur le retour (directive 2008/115/CE) (Développement de l'acquis de Schengen) (Projet)

... Pays-Bas, la Polo-gne, la Slovaquie, la Slovénie ou la Suède; . b. l'entrée lui a été refusée ...c. déposer des documents de voyage. . Art. 64f (nouveau) Traduction de la décision ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la CE concernant la reprise de la directive CE sur le retour (directive 2008/115/CE) (Développement de l'acquis de Schengen)

... Pays-Bas, la Polo-gne, la Slovaquie, la Slovénie ou la Suède; . b. l'entrée lui a été préalabl...c. déposer des documents de voyage. . Art. 64f Traduction de la décision de renvoi ....

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica