slovenie ljubljana

• Règlement (CEE) No 574/72 du Conseil, du 21 mars 1972, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 26 octobre 2004 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes aux nouveaux Etats membres de la CE

... de Pologne, de la République de Slovénie et de la République Slovaque, et aux adaptations ...�ne d'assurance pension et invalidité), Ljubljana; . c) chômage: Obmo010dna enota Zavoda Republike ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 10 février 2009
• Unique
• R

• Arrêt nº 4C.445/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 17 mars 2005

... à Klagenfuhrt, en Autriche, et à Ljubljana, en Slovénie. X.________ S.A. (ci-après : l'Assu...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif aux transports internationaux par route de personnes et de marchandises (avec prot. )

...Fait à Ljubljana, le 15 octobre 1998, en deux originaux en langues ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 21 mai 2002
• Unique
• Accord

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... (Slovaquie), à Tbilissi (Géorgie), à Ljubljana (Slovénie), à Abuja (Nigeria), à Koweït (Kowe�...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Accord relatif à l'autorisation de transit des ressortissants yougoslaves tenus de retourner dans leur pays (avec annexes)

..., Le Gouvernement de la République de Slovénie, Le Gouvernement de la République de Hongrie 2013... za Notranje Zadeve Stefanova 2 SL-1501 Ljubljana Tél.: +386 61 217 580 Fax: +386 61 217 450 . 9. l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 3 février 2004
• Unique
• Accord

• Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC)

...Slovénie Koper Ljubljana . Espagne Algeciras Barcelona Irú...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 4 novembre 2008
• Unique
• Accord

• Personalpolitik in den Karrierediensten und Organisation des Aussendienstes im Eidgenössischen Departement für auswärtige Angelegenheiten. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates

... (Slowakei), Tiflis (Georgien), Ljubljana (Slowenien), Abuja (Nigeria), Kuwait (Kuwait, Wied... - Bratislava AMB AMB AMB - AMB AMB Slovénie. - Ljubljana AMB AMB AMB - AMB AMB. - Capodistri...

• Bundesblatt num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque sont devenues États ...5226406 Javno podjetje Energetika Ljubljana d.o.o. 1000 Ljubljana 5796245 Podjetje Za Oskrbo Z...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

... - Bratislava AMB AMB AMB - AMB AMB Slovénie. - Ljubljana AMB AMB AMB - AMB AMB. - Capodistri...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque sont devenues États ...5226406 Javno podjetje Energetika Ljubljana d.o.o. 1000 Ljubljana 5796245 Podjetje Za Oskrbo Z...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique