Slovenie centrale

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...4.2.1 Sauf s'il s'agit de zones centrales d'aires protégées, les Parties encouragent, lors..., Monténégro, Roumanie, Serbie, Slovénie et Turquie. . Europe du Sud Europe du Sud-Ouest et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal... l'arrivée du Chili, d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en mai 2010 (la Russie es...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange (Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes, OLCP)

..., de Pologne, du Portugal, de Suède, de Slovénie, d'Espagne, des Pays-Bas, de Hongrie, de Slovaquie... siège statutaire, son administration centrale ou son établissement principal sur le territoire ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...Les pays d'Europe centrale et les Etats baltes membres de l'UE ont été, jus...Seule la Slovénie, qui a adhéré à l'UE en 2004, fait exception. L...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Convention sur la cybercriminalité

... une ou plusieurs autorités centrales chargées d'envoyer les demandes d'entraide ou d'...* 8 janvier 2008 1er mai 2008 Slovénie 8 septembre 2004 1er janvier 2005 Suisse* 21 s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message portant approbation du protocole à l'accord entre la Suisse et la CE sur la libre circulation des personnes

... accepté en son sein huit Etats d'Europe centrale et orientale, à savoir la Pologne, la Hongrie, laa République tchèque, la Slovénie, la Slovaquie, l'Estonie, la Lituanie, la Lettonie...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le numéro d'identification des entreprises (LIDE)

... Luxembourg et de quelques pays d'Europe centrale ou orientale, à l'instar de la Pologne et de la SSlovénie, où des numéros uniques d'identification des ent...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... sont entre autres les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité h..., Pologne, République slovaque, Slovénie, République tchèque), les relations se sont rég...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Accord relatif à l'autorisation de transit des ressortissants yougoslaves tenus de retourner dans leur pays (avec annexes)

..., Le Gouvernement de la République de Slovénie, Le Gouvernement de la République de Hongrie 2013...+355 42 26801 (centrale). Fax: +355 42 63607 . 2. le Conseil des ministres...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 3 février 2004
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...6.2.2 Europe centrale et orientale et CEI 340 . 6.2.2.1 Financement d'in... Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque et la Hongrie (PECO-8), a...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica