slovenie carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le gouvernement de la République de Slovénie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec prot.)

... passeport en cours de validité; b) d'une carte d'identité en cours de validité; c) d'une attes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 21 juin 2005
• Unique
• Accord

• Accord européen du 13 décembre 1957 sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe (avec annexe)

...2013 Carte d'identité provisoire en cours de validité de la.... Slovénie 2013 passeport ordinaire en cours de validité; . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2004
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern... l'arrivée du Chili, d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en mai 2010 (la Russie es...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Asylverordnung 2 über Finanzierungsfragen (Asylverordnung 2, AsylV 2)

..., de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du Maroc 1 , de Cisjordanie et de la bande de Gaz...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 38, 28 septembre 1999
• Einzig
• Asylverordnung

• Protocole d'adhésion de la Principauté de Monaco à la Convention sur la protection des Alpes (Protocole d'adhésion)

... de Liechtenstein, la République de Slovénie la Confédération suisse la Communauté européen...b) la carte figurant à l'annexe de la convention alpine est r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 12 août 2003
• Unique
• Protocole

• Décision no 1/2006 du comité mixte Suisse-UE du 6 juillet 2006 portant modification de l'annexe II (sécurité sociale) de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

... de Pologne, de la République de Slovénie et de la République de Slovaquie concernant leur ... du 18 juin 2003 visant à remplacer par la carte européenne d'assurance maladie les formulaires n�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Décision

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ..., la Hongrie, Chypre, Israël et la Slovénie. . d'une protection de droit public prévu par l'a...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

..., de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du Maroc 1 , de Cisjordanie et de la bande de Gaz...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé par: Andorre...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Serbie et Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé par: Suisse ....Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica