slovaquie tourisme

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�..., Pologne, République tchèque, Slovaquie, Suisse. . Europe du Sud-Ouest Espagne, France, It...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les premiers traités révisés sont ent... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

... 4 octobre 1991 4 octobre 1991 Slovaquie 22 janvier 1993 S 1er janvier 1993 Slovénie 28 se...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Statuts

• Protocole additionnel du 4 juin 1954 à la convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique (avec annexe)

... 12 mars 2001 S 27 avril 1992 Slovaquie* 28 mai 1993 S 1er janvier 1993 . * Réserves et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 17 août 2004
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... à la République tchèque et à la Slovaquie). . 13 RS 0.946.294.632. 14 Stephan Feige/Benita ...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... Leone 17 septembre 2001 18 janvier 2002 Slovaquie 25 juin 2004 25 juillet 2004 Slovénie 23 septembr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Initiative parlementaire. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement. Prorogation. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats

...'hôtellerie est un des secteurs-clé du tourisme suisse. Il s'ensuit que l'évolution de la branche..., tandis que le Danemark et la Slovaquie n'ont pas de taux réduit de TVA (Tableau). En sus...

• Feuille Fédérale num. 40, 11 octobre 2005
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... et orientale, à l'exception de la Slovaquie et de l'Albanie. Outre la Suisse, d'autres Etats m... consacré au développement durable du tourisme. La nécessité d'inscrire la promotion du tourism...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...(Kozloduy), en Lituanie (Ignalina) et en Slovaquie (Bohunice) ainsi que le financement de la construc...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...8.6 Tourisme 364 . 8.6.1 Situation économique du tourisme inte... Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque et la Hongr...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica