slovaquie liechtenstein

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... de Kaliningrad, Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaqui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordinanza sui servizi di certificazione nel campo della firma elettronica (Ordinanza sulla firma elettronica, OFiEle)

... Serbie et Monténégro Finlande Slovaquie France Slovénie Hongrie Suède Irlande Suisse Isllande Ukraine Italie Uruguay Liechtenstein Venezuela Luxembourg . III . Champ d'application ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 21 décembre 2004
• Singoli
• Ordinanza

• Convention européenne du 24 novembre 1983 relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes

...*2 31 octobre 2001 1er février 2002 Liechtenstein 17 décembre 2008 1er avril 2009 Slovaquie* 12 mar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
• Unique
• Convention

• Message concernant l’approbation des modifications de la Liste LIX-Suisse-Liechtenstein dans le domaine des produits pharmaceutiques

... négociations d'accession à l'OMC, la Slovaquie a également souscrit en 1995 à cette initiative....

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République slovaque relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière

...Ac. avec la Slovaquie RO 2007 . Art. 24 . Le présent Accord s'appliquee également à la Principauté du Liechtenstein et aux ressortissants de la Principauté du Liecht...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 4 septembre 2007
• Unique
• Accord

• Convention-cadre des Nations Unies du 9 mai 1992 sur les changements climatiques

... les noms de la Croatie*, du Liechtenstein, de Monaco, de la République tchèque*, de la Slo... Singapour 29 mai 1997 27 août 1997 Slovaquie* 25 août 1994 23 novembre 1994 Slovénie* 1er dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 29 mars 2005
• Unique
• Convention-cadre

• Convention internationale du 21 décembre 1965 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale

... Serbie et Monténégro Finlande Slovaquie France Slovénie Hongrie Suède Irlande Suisse Isllande Ukraine Italie Uruguay Liechtenstein Venezuela Luxembourg . III . Champ d'application ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Convention

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Slovaque sur la suppression réciproque de l'obligation du visa

...Accord avec la Slovaquie RO 2002. s'y rendent en mission officielle peuvent... au territoire de la Principauté de Liechtenstein et à ses ressortissants. Art. 11. 1. Le présent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 28 mai 2002
• Unique
• Accord

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... yougoslave de Macédoine, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Moldova, Monténégr...-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé p...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant und modification de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (révision de l'assurance facultative)

..., le Danemark, la Hongrie, le Liechtenstein, la Norvège, le Portugal, la Slovaquie, la Slové...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 1999
• Seccion Unica