slovaquie football

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les premiers traités révisés sont ent... le succès de la Coupe du monde de football de l'été 2010, le pays affiche sa nouvelle assur...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention européenne du 19 août 1985 sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football

... 28 février 2001 S 1er avril 2001 Slovaquie 6 mai 1993 Si 1er juillet 1993 Slovénie 2 jui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 1 mars 2005
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Gouvernement de la République de Slovaquie, représenté par le Bureau gouvernemental, concer... organisateurs du championnat d'Europe de football 2008 en Autriche et en Suisse, . conclu le 12 avr...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Secondo Protocollo addizionale alla Convenzione europea di assistenza giudiziaria in materia penale

... sportives et notamment de matches de football . RS 0.415.3; RO 1990 1749 . Champ d'application d... 28 février 2001 S 1er avril 2001 Slovaquie 6 mai 1993 Si 1er juillet 1993 Slovénie 2 jui...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 25 janvier 2005
• Singoli
• Secondo

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé p... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . 124 Convention européenne s...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Saint-Marin, Serbie et Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé pa... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . RS 0.192.111 . 125 Convent...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

..., Malte, Pologne, Portugal, Slovénie, Slovaquie, Espagne, Royaume-Uni, République tchèque, Hongr... tels que des tournois internationaux de football (p. ex. lors des championnats d'Europe en 2000 en ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine. Signé par... sportives et notamment de matches de football (1985). 118 Protocole n° 8 à la Convention de s...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... et pendant le Championnat d'Europe de football 2008 27 . De plus, en application de l'art. 31, al...-Bretagne, Lituanie, Norvège, Pologne, Slovaquie, Australie et Canada. . 93 Aux Pays-Bas, c'est l...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2007

... de Saint-Marin à la Serbie puis à la Slovaquie, conformément à l'ordre alphabétique. . 1.1 Obj... et notamment de matches de football (RS 0.415.3) a concentré ses activités sur la ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica