slovaquie carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République slovaque relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière

...Ac. avec la Slovaquie RO 2007 . Art. 24 . Le présent Accord s'applique...(a) document de voyage, . (b) carte nationale d'identité, . (c) carte d'identité de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 4 septembre 2007
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les premiers traités révisés sont ent... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 1/2006 du comité mixte Suisse-UE du 6 juillet 2006 portant modification de l'annexe II (sécurité sociale) de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

... de Slovénie et de la République de Slovaquie concernant leur adhésion à l'Union européenne, ... du 18 juin 2003 visant à remplacer par la carte européenne d'assurance maladie les formulaires n�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Décision

• Asylverordnung 2 über Finanzierungsfragen (Asylverordnung 2, AsylV 2)

... provenant de la Turquie, de la Slovaquie, de la République tchèque, des Iles Féroé, d'I...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 38, 28 septembre 1999
• Einzig
• Asylverordnung

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... à la République tchèque et à la Slovaquie). . 13 RS 0.946.294.632. 14 Stephan Feige/Benita ... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Slovaque sur la suppression réciproque de l'obligation du visa

...Art. 1. Les cartes d'identité de la Confédération helvétique et l...Accord avec la Slovaquie RO 2002. s'y rendent en mission officielle peuvent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 28 mai 2002
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

... provenant de la Turquie, de la Slovaquie, de la République tchèque, des Iles Féroé, d'I...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé p...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Saint-Marin, Serbie et Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé pa...Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p..., Malte, Pologne, Portugal, Slovénie, Slovaquie, Espagne, Royaume-Uni, République tchèque, Hongr...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica