site historique en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... Historiquement, la Suisse a apporté d'importantes impulsions ... et locaux se trouvent incarnés dans les sites culturels et naturels qui figurent sur la Liste du...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.496/2006 de IIe Cour de Droit Public, 15 octobre 2007

Regeste Art. 14 Abs. 1 lit. d, Art. 16 und 177 LwG; Art. 2 GUB/GGA-Verordnung; Ursprungsbezeichnungen und traditionelle Bezeichnungen; "Raclette". Streitgegenstand (E. 6.1 und 6.5). Anwendbares Recht bei Ursprungsbezeichnungen und geographischen Angaben (E. 6.2 und 6.3). Begriff der traditionellen Bezeichnung; Voraussetzungen für deren Eintragung (E. 6.4). Als traditionell gilt eine Bezeichnung, deren Verwendung, wenn nicht seit langem, so doch seit einer gewissen Zeit nachgewiesen ist (E. 7.1-7.3). Die Bezeichnung "Raclette" ist keine traditionelle; als Kurzform für "Raclette Käse" wird sie kaum und erst seit neuerer Zeit verwendet; sie kennzeichnet nicht spezifisch ein ursprüngliches Walliser Produkt, sondern Raclette-Käse jeglicher Herkunft (E. 8.1-8.3). Die Frage des gewandelten Ve...

..., sur le vu des éléments au dossier historique et des résultats d'une enquête réalisée en Sui...5; ce document est disponible sur le site internet de l'Office fédéral [www.blw.admin.ch/t... usage a été expressément consacré en France par un décret du 20 juin 1984, puis par un décre...

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de la mer et conscients de la portée historique de la Convention qui constitue une contribution im... ou du traitement de minéraux extraits d'un site minier à bord d'un navire se trouvant juste au-de... Finlande* 21 juin 1996 21 juillet 1996 France* 11 avril 1996 11 mai 1996 Gabon* 11 mars 1998 10 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1.1 Situation initiale. 1.1.1 Historique. Jusqu'au début de la Première Guerre mondiale, ... sur les performances et l'attrait du site économique suisse. La nouvelle loi sur l'asile, e... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... distinction, qui a une justification historique, pour des raisons politiques. Ce privilège accord... de consultation est publié sur le site Internet de l'IPI.24 . 1.4.3.2 Points non contest�.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... de réunir toutes ses activités sur un site unique et de faire face à la croissance à long t...Ce bâtiment historique, construit en 1926 pour le Bureau international du... bâtiment supplémentaire à l'Avenue de France («projet OMC II» de 60 millions de francs), pour...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... première étape de la réalisation du site unique de l'OMC, qui permettra à l'Organisa...Ce bâtiment historique, érigé en 1926 pour le Bureau international du t... de bâtiment supplémentaire rue de France pour un montant de 60 millions de francs («projet...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Réhabilitation de personnes ayant aidé des fugitifs à fuir les persécutions nazies. Rap-port de la Commission de réhabilitation sur son activité pendant les années 2004 à 2008

... char-gée d'examiner sous l'angle historique et juridique l'étendue et le sort des biens plac�...�gime nazi, à passer la frontière vers la France. Arrêtée alors qu'elle-même franchissait illég... ses décisions par voie de presse et sur le site Internet de l'Assemblée fédérale, en tenant pou...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... illustrée du rapport est publiée sur le site internet du Département fédéral de l'environne... chaque pays en raison de l'évolution historique, l'interopérabilité passera soit par l'harmonisa... de l'espace aérien voisin au-dessus de la France, de l'Allemagne et de l'Italie. . Fonctionnalité,...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...Elles ont été effectuées en France, en Autriche, en Espagne, en Italie et en Suisse. ...Rétrospective historique figurant à l'annexe A8). Aujourd'hui, on pratique...On peut également songer à un site Internet et à une hot line où les personnes int�...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica