site historique de lyon

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5 documents pour site historique de lyon

- Message relatif à la Convention de l'UNESCO de 1970 et à la loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)
... pillées dans les temples, tombeaux et sites archéologiques. Face aux énormes bénéfices que...la statistique publiée par Interpol Lyon sur Internet:. http://www.interpol.int/Public/Wor... du pillage méthodique de ses sites historiques. Ces dernières années, les célèbres temples d'...
- Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
- Seccion Unica
- Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)
... à transplanter pour la première fois, à Lyon, en France, la main d'une personne décédée. La ...Rétrospective historique figurant à l'annexe A8). Aujourd'hui, on pratique...On peut également songer à un site Internet et à une hot line où les personnes int�...
- Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
- Seccion Unica
- Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011
...1.3.1 Bref historique 1824 . 1.3.2 L'état des travaux législatifs 1824...: La belle voisine, la Suisse invitée à Lyon et dans la région RhôneAlpes. . Les programmes t... suffiront à donner une idée de la diver-sité des formes d'intervention possibles. Il sera en to...
- Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
- Seccion Unica

- Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)
...Pour des raisons historiques et géographiques, les deux Etats insulaires n'ont... du Secrétariat général d'Interpol à Lyon]), un en Thaïlande et deux aux Etats-Unis [à Was... de Schengen en matière policière néces-site au préalable que la Suisse soit raccordée au sys...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
...Il contribue au maintien en Suisse d'un site scientifique et technologique de haut niveau. Les ...212.3 Bref historique de la négociation. Dès le départ, un accord bil... 8 e liberté. Paris-Lyon (il s'agit là de cabotage, c'est-à-dire de vols ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica