simulation retraite

• Arrêt nº 5A 835/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 1 juin 2011

... prévoyance professionnelle - et d'une simulation des pensions de retraite de chacune des parties. I...

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2009. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2009

.... Fonds FTP . Sur la base de la simulation du fonds actualisée (comptes 2009), les dispositi... actuel, Max Friedli, qui part à la retraite. La DSN remercie Max Friedli pour son . engagement...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.155/2005 de IIe Cour de Droit Civil, 2 février 2006

Regeste Zuordnung eines durch die Vermögensmasse des erwerbenden Ehemannes finanzierten Vermögensgegenstandes und Berechnung der variablen Ersatzforderung der andern Vermögensmasse gemäss Art. 209 Abs. 3 ZGB; Bezahlung einer angemessenen Entschädigung im Sinne von Art. 124 ZGB in gebundener Form. Ein Vermögensgegenstand muss der Masse, hier dem Eigengut des Ehemannes, zugeordnet werden, mit welcher sein Erwerb finanziert worden ist; dies selbst dann, wenn es sich um ein unüberbautes Grundstück handelt, welches nach dem Erwerb mit Mitteln aus der Errungenschaft des Ehemannes überbaut worden ist, und der Wert der Baute jenen des Grundstücks bei weitem übersteigt (E. 2.2). Berechnung der variablen Ersatzforderung im Sinne von Art. 209 Abs. 3 ZGB zu Gunsten der andern Masse, wenn die Baute...

... la défenderesse atteigne l'âge de la retraite fixé par la loi. Statuant par jugement du 19 mai ... l'AVS le 19 juillet 2012 et, selon une simulation de retraite, elle percevra alors une rente AVS de ...

• Arrêt nº 5C.279/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 31 mai 2007

... l'épouse atteigne l'âge légal de la retraite, et à 1'000 fr. par mois ensuite, jusqu'à sa pro...Le défendeur conteste qu'il y ait eu simulation et invoque la violation des art. 1er, 18 et 239 CO...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Lors de sa retraite du 18 août 2010, le Conseil fédéral a confirmé... les universités suisses restent les simulations des Nations Unies, particulièrement efficaces pou...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 314/2009 de IIe Cour de Droit Social, 27 janvier 2010

...'on pouvait raisonnablement exclure une simulation et que cette estimation semblait se justifier. Dan... médecins traitants ont pris leur retraite, sans qu'il choisisse un autre médecin proche de ...

• Contrat d'affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération

... présent règlement sont fondés sur une retraite à l'âge de 65 ans. . Art. 5 Abréviations . Les ... et entretien des programmes de simulation; . e. rédaction et mise à jour de brochures et d...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... % des agents vont atteindre l'âge de la retraite dans les cinq à sept années à venir. L'ONU, et ... participants à Berne pour une simulation des débats et travaux au sein des Nations ...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... Confédération à l'AVS au titre de la retraite anticipée (cf. ch. 2.1.6.2), les mesures dans le ...La simulation se base sur l'hypothèse selon laquelle les écono...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

...Selon des simulations de l'institut BAK Basel Economics, le niveau du pr...les retraités fortunés). . La majorité des personnes qui ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica