Sexualite

• Arrêt nº 6B 102/2010 de Tribunal Fédéral, 14 juin 2010

... exhaustive, mais plutôt vers une sexualité aux modalités polymorphes, en fonction du context...

• Arrêt nº 6B 149/2010 de Tribunal Fédéral, 18 juin 2010

... Z.________ avait été exposée à la sexualité adulte à l'âge de 4 ans, comme le démontraient ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la liberté d'afficher et de vivre sa sexualité de manière ouverte, sans discrimination. S'il n'e...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 537/2010 de Tribunal Fédéral, 4 novembre 2010

... plus particulièrement portée sur la sexualité. Ses peurs, ses cauchemars, les images du pénis d...

• Arrêt nº 4C.404/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 10 mars 2006

... en ce qui concernait leur sexualité. Les autres membres du groupe n'étaient pas d'acc...

• Arrêt nº 6B 299/2010 de Tribunal Fédéral, 2 juillet 2010

...1). 3.4 Le recourant soutient que sa sexualité, plus particulièrement son homosexualité, ne pou...

• Arrêt nº 5A 858/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 15 avril 2009

... délirants dans le domaine de la sexualité, de la grossesse et de la protection. Dans la mesu...

• Arrêt nº 6B 891/2009 de Tribunal Fédéral, 13 janvier 2010

... amoureuse, qu'elle a découvert sa sexualité avec lui de manière totalement consentante, qu'el...

• Arrêt nº 6A.61/2004 de Cour de Droit Pénal, 18 octobre 2004

... de toute émotion, violence ou sexualité. Il prétendait avoir été condamné à tort et p...

• Arrêt nº 6B 729/2008 de Tribunal Fédéral, 8 juin 2009

... ayant eu la possibilité de vivre une sexualité normale avec des femmes adultes. L'absence d'inscr...