service volontaire associatif

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... s'appliquant uniformément à tous les services fédéraux concernés. Sur la base de cette nouvel...Swisscoy Swiss Company . (Contingent volontaire de l'armée suisse au Kosovo) . TAP Trans-Adriatic..., le noyau central d'un vaste réseau associatif et diversifié. . La Suisse participe à toutes le...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

... d'ensemble, le tout sur une base volontaire. L'accent est mis principalement sur la musique cl... la très grande importance du monde associatif dans la vie musicale suisse. Les multiples sociét... obligerait ainsi les cantons à offrir un service public dans le domaine culturel sans tenir compte ...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

... l'échange d'information entre les services impliqués dans la lutte contre le dopage et renfo... à l'instruction préparatoire volontaire et aux sociétés de gymnastique et de sport furen... dehors du sport scolaire et du sport associatif. Citons à ce titre la mise sur pied d'activités ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

... disposition toutes sortes d'offres, de services et de dispositifs, proposés par différentes enti... enfants et aux jeunes de s'engager volontairement dans des projets autonomes ne relevant pas de l'é... la promotion des activités en milieu associatif, en créant notamment la possibilité de soutenir ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica