service national de la jeunesse

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

... disposition toutes sortes d'offres, de services et de dispositifs, proposés par différentes enti... cantonaux et communaux d'importance nationale ayant valeur de modèle; . - encourager l'échange...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... s'appliquant uniformément à tous les services fédéraux concernés. Sur la base de cette nouvel...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... de l'Europe à la politique de la jeunesse . et la pratique en Suisse, Berne, 28 avril 2...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 266/2009 de IIe Cour de Droit Public, 2 février 2010

... était le représentant permanent de la Jeunesse étudiante catholique internationale (JECI) auprè...�ral des Nations Unies pour une mission au Service de liaison avec les ONG ayant pour but de facilite... grâce à ses activités aux niveaux national et international. Suivant les conseils de son épo...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

..., après avoir consulté les services compétents du Secrétariat d'Etat à l'économie ...Secrétaire nationale des femmes du FPI (Front Populaire Ivoirien): Obst...Membre de la mouvance de la jeunesse patriotique: Obstruction au processus de paix et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 638/2007 de IIe Cour de Droit Public, 7 avril 2008

... du Département de la formation, de la jeunesse et de la culture du canton de Vaud du 8 octobre 20... et de la jeunesse, ni par le SEPS [Service de l'éducation physique et du sport], bien au con...: préavis 1: le sportif est en équipe nationale, fait partie du cadre national ou participe à des...

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... Post- und Fernmeldeverkehr (ÜPF) Service Surveillance de la correspondance par poste et té... des monuments historiques Commission nationale d'éthique dans le domaine de la médecine humaine... fédérale des enquêtes auprès de la jeunesse et des recrues Commission fédérale du sport Comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 49/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 19 août 2008

... enfants a alors été réalisée par le Service de l'enfance et de la jeunesse du canton de Fribou..., lorsque les époux ont une nationalité étrangère commune et qu'un seul est domicilié e...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans la LF du 19 décem... Fondation se justifie notamment comme service scientifique auxiliaire dans le domaine de l'infor... Suisses de l'étranger, les banques, la jeunesse, la culture, les médias, le sport, le tourisme, l...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message et projet d'arrêtés fédéraux relatifs à l'approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme européen «Jeunesse en action» et au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013), et au financement de la participation (2011-2013)

... 2011, après la création d'une agence nationale chargée de la mise en oeuvre du programme. . La p... de projets d'échanges de jeunes et de services volontaires internationaux; . 5630 . - coop...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance réglant les tâches des départements, des groupements et des offices

... les actes législatifs concernant la nationalité suisse;. 1 RS 172.010.15. 2 RS 172.010.21; RO 1999...i. assumer la responsabilité du service d'information de la troupe; k. accomplir les tâch...2. diriger Jeunesse + Sport, 3. assurer la formation des cadres et des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 1999
• Unique
• Ordonnance