service de sante scolaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d... s'appliquant uniformément à tous les services fédéraux concernés. Sur la base de cette nouvel... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement sur l'assurance-invalidité (RAI)

... les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ... auxiliaires et des prestations de service y relatives lorsque la présente ordonnance ... de façon régulière l'enseignement scolaire obligatoire dans une classe ordinaire, une form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

...Il n'indique ni les services fédéraux actifs dans le domaine de la protection...entre autres, à la santé scolaire, à des projets et à des institutions de prévent...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)

.... Art. 45 Collecte des données Les services et les personnes responsables du controlling de la...situation scolaire et professionnelle; c. anamnèse en matière de d... et psychologiques sur l'état de santé 5. Résultats des examens médico-techniques et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

..., après avoir consulté les services compétents du Secrétariat d'Etat à l'économie ...Prétendument Ministre de la Santé et de la lutte contre le SIDA: Obstruction au proc... Secrétaire d'Etat chargé de la vie scolaire et estudiantine: Obstruction au processus de paix ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée (LSIA)

.... 2 Elle ne s'applique pas au service de renseignements. . 3 Dans la mesure où la prés...d'autres données concernant l'état de santé, physique et psychique, de la personne qui doit ê...la formation scolaire et universitaire; c. les fonctions professionnell...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Loi

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio... Fondation se justifie notamment comme service scientifique auxiliaire dans le domaine de l'infor... final(aux): Ecoles, centres de santé, camps de réfugiés, population en détresse Type...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'aviation (Loi sur l'aviation, LA)

...c. sur le service de la navigation aérienne; . d. sur l'échange de...2. l'aptitude (formation scolaire et spécialisée, parcours professionnel, qualificcations, incidents et accidents), . 3. la santé (examens destinés à déterminer les aptitudes ph...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... fédéral de l'état civil et autres services fédéraux, autorités cantonales de l'état civil...'OFS communique à l'Office fédéral de la santé publique les données lui permettant de remplir sa... et de consommation des enfants en âge scolaire . Type et méthode d'enquête: sondage représent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp) (Projet)

... 1 L'Office fédéral de la santé publique (OFSP) élabore, avec le concours des can.... 2 Les services fédéraux et les services cantonaux compét... dans le cadre du service médical scolaire; . b. effectuer des vaccinations gratuites ou reme...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica