service de sante des armees lyon

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... pénale internationale: un instrument au service du droit humanitaire et des droits de l'homme 1 . ... victorieuses jugeaient les chefs des armées vaincues au terme des guerres que se livraient jad... à l'intégrité physique ou à la santé physique ou mentale. Les crimes contre l'humanité... 180 Cour d'Appel de Lyon, jugement du 8 juillet 1983, J.D.I. 1983, p. 791 s...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
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• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... appréciations préparées par les services de l'AFF. Ce procédé a été conforme aux dispos... les subventions versées en faveur de la santé (+2,6 %) et de la défense nationale (+0,7%) prés...Lyon. 507.43 Protection juridique. Le bureau internatio... la protection des victimes des conflits armées internationaux, des activités liées à la Commis...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
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• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... planification du Service national de coordination, concernant . le projet ... santé, concernant le projet de promotion de la santé me... militaire et le développement des forces armées, mais aussi l'amélioration de la capacité de coo... souterrain d'Etrez, à proximité de Lyon. En 2006, en mettant en vigueur par décret la dir...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
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• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... auprès du consulat général de Suisse à Lyon (France). Sur la base de toutes ces informations, ... avoir des conséquences néfastes sur leur santé ou leur équilibre psychique. Les membres du group... pour le contrôle des forces armées, Genève. Les titres diplomatiques devraient être...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
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• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... des négociations sur d'autres thèmes (services, double imposition des pensions de retraités des ... des changements spatiaux, protection de la santé humaine et de la qualité de la vie, utilisation e... culturelle et historique, ni aux forces armées, ni à la police, ni aux services publics. La rég... du Secrétariat général d'Interpol à Lyon]), un en Thaïlande et deux aux Etats-Unis [à Was...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
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• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... OMS Organisation mondiale de la santé. ONG Organisation non gouvernementale. ONU Organ...Pour empêcher de telles actions armées préventives et maintenir les prérogatives du Con... sur ce point des informations reçues de services nationaux de renseignement. . 2.3.3 Le renforcemen...'Ain et de la HauteSavoie qui s'est tenue à Lyon en novembre 2003 a offert - à la demande de la Su...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
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