service de sante de la jeunesse

• Arrêt nº 5A 132/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 13 juillet 2011

... de l'évolution positive de son état de santé et de son comportement face à l'alcool depuis le rapport d'enquête du Service de protection de la jeunesse (SPJ) du mois de juil...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d... s'appliquant uniformément à tous les services fédéraux concernés. Sur la base de cette nouvel... de l'Europe à la politique de la jeunesse . et la pratique en Suisse, Berne, 28 avril 2...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 365/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 5 août 2010

...Epoux A.________,. recourants,. contre. Service de protection des mineurs,. rue Adrien-Lachenal 8,..., puis le 6 novembre 2007 par le Service Santé Jeunesse. A.b Par ordonnance du 25 juin 2008, déc...

• Arrêt nº 4A 257/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 23 juillet 2008

..., un médecin et une infirmière du Service de santé jeunesse, un conseiller en formation, un...

• Arrêt nº 2C.2/2000 de IIe Cour de Droit Public, 4 avril 2003

... comme assistante sociale à 50% au Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud, d�...Elle subit une détérioration de sa santé (situation de stress post-traumatique) (..).". A l...

• Arrêt nº 6B 394/2009 de Tribunal Fédéral, 27 juillet 2009

... de cette expertise, le Tribunal de la jeunesse s'est dessaisi du dossier, qui a été transmis au... de Genève (HUG) adressé au service de la santé de la jeunesse, dans lequel il était...

• Arrêt nº 6B 743/2008 de Tribunal Fédéral, 26 décembre 2008

...Dès 1992, la famille a été connue du Service de santé de la jeunesse (SSJ), en raison de l'ét...

• Arrêt nº 1P.792/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mars 2006

... a été transmis au Tribunal de la jeunesse, lequel l'a immédiatement retourné au Procureur ... Genève (HUG) destiné à un médecin du service de la santé de la jeunesse du Département canton...

• Arrêt nº 5P.197/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 17 juin 2004

...C. Un rapport du 11 juillet 2003 du Service de protection de la jeunesse préconise notamment ... un médecin scolaire du Service de santé de la jeunesse. Il a également été relevé que ...

• Arrêt nº 5A 66/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 6 avril 2009

... du 24 septembre 2008, l'Office de la jeunesse du canton de Genève a refusé la requête de dame...5 OPEE fait référence à l'état de santé des "parents nourriciers", ce qui sous-entend que,..., à l'instar de ce qu'a relevé le Service d'évaluation des lieux de placement, que l'accuei...