serbie drapeau

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

...2.4.3 Le renvoi au drapeau de l'Union européenne, suivi des lettres «EM» (... 2013 10» est remplacé par «Serbie-etMonténégro 2013 10» . Le titre du point I...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Accord

• Verordnung über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei der Verwendung von Druckgeräten (Druckgeräteverwendungsverordnung)

... 2013 10» est remplacé par «Serbie-etMonténégro 2013 10» . Le titre du point I...2.4.3 Le renvoi au drapeau de l'Union européenne, suivi des lettres «EM» (...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 26 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Convention du 8 novembre 1968 sur la circulation routière

... F Sénégal SN applicableaux territoires Serbie SCG d'outre-mer) Seychelles SY Géorgie GE Slovaq..., complété éventuellement d'un drapeau ou d'un emblème dans les conditions définies à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Convention

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

...En 1999, en Serbie, 1,5 million d'Albanais du Kosovo ont été dépor... du pavillon parlementaire (1) 297 , du drapeau, des insignes militaires et de l'uniforme de l'enn...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica