serbie bulgarie

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

..., Arménie, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, . Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne... de), Moldavie, Monténégro, Roumanie, Serbie, Slovénie et Turquie. . Europe du Sud Europe du S...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Décision No 4/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 6

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Décision

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... années: les programmes en cours en Bulgarie et en Roumanie seront progressivement démantelés...�djan, Kirghizistan, Pologne, Ouzbékistan, Serbie, Suisse, Tadjikistan et Turkménistan. . 14 Membr...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Statut du Conseil de l’Europe du 5 mai 1949

...26 . Représentants de la Serbie à l'Assemblée Parlementaire . Approuvé par le C... et Herzégovine 5 République tchèque 7 Bulgarie 6 Roumanie 10 Croatie 5 Russie 18 Chypre 3 Serbie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 20 février 2007
• Unique
• Statut

• Statut du Conseil de l'Europe du 5 mai 1949

... et Herzégovine 5 République tchèque 7 Bulgarie 6 Roumanie 10 Croatie 5 Russie 18 Chypre 3 Serbie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Statut

• Ordonnance 1 du DFF relative à l'imputation forfaitaire d'impôt

...Bulgarie Dividendes 28.10.91 2013 de filiales (dès 25 %) ...2013 autres 15. Intérêts 10 [3] [34] Serbie Dividendes 13.4.05 2013 de filiales (dès 20 %) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...6.1.2 Roumanie et Bulgarie 1768 . 6.2 Communauté des Etats indépendants (CE...Pour la Serbie-et-Monténégro, le plus grand défi consiste à s...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... par la DDC, et la République de Serbie, représentée par le Centre régional . de déve... national en Bulgarie, concernant le projet «Transboundary Cooperation ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures relatives à la promotion civile de la paix au DDPS

... Bosnie-Herzégovine France Moldavie Serbie-Monténégro Bulgarie Géorgie Nigéria Slovénie....

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Les attachés de défense. Rapport d'inspection de la Commission de gestion du Conseil national

...* Irak, Jordanie, Liban, Syrie Belgrade Serbie-Monténégro Bulgarie**, Macédoine, Roumanie Berl...

• Feuille Fédérale num. 43, 31 octobre 2006
• Seccion Unica