seigle engrais vert

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... fourrager, constitué de grains non mûrs, verts ou crayeux obtenus par tamisage lors de l'usinage ... seuls pour l'alimentation des porcs à l'engrais.» «Pour la sécurité des utilisateurs, il convi...Grains de Secale cereale L. . roduit du seigle nettoyé, . Secale cereale L., obtenu lors de la p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... confidentiellement par l'autre Partie en vertu du présent Accord. . 3. Nonobstant l'al. 2, les ... 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle. 1002.0011 - à ensemencer X 1002.0021 - pour l... A 30 Produits pharmaceutiques A 31 Engrais A. Accord de libre-échange et de partenariat éco...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 2013 asperges vertes: 0709.2010 2013 2013 2013 du 16 juin au 30 avr...�ales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002.0011 2013 à ensemencer X. Conditions . Num�...(CHF). (1) (2) (3) (4) (5) (6) . 31 Engrais A 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...0406.9021 Fromage vert (Glaris) 139. ex 0406.9099 Emmental 343. ex 0406.9...Eau-de-vie de seigle de marque nationale luxembourgeoise Korn. Kornbra... et d'un nombre représentatif d'animaux d'engrais effectués à 21 jours d'intervalle au moins ont d...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica