sécurité alimentaire en afrique

Législation

Feuille Fédérale, 29 Octobre 2002

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo); Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......1; RO 2002 1082), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens de l'annexe 2 de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 27 Janvier 2004

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo). Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......1; RO 2002 1082), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens de l'annexe 2 de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 11 Juillet 2006

Loi fédérale sur l'examen et contrôle de la sécurité technique (Loi sur le contrôle de la sécurité, LCS) (Projet)

Seccion Unica

Loi fédérale Projet sur l'examen et le contrôle de la sécurité technique (Loi sur le contrôle de la ......al du 9 juin 20062, arrête: Chapitre 1 Dispositions générales 1 Objet La présente loi standardise l'organisation et les procédures de l'examen et du contrôle de la sécurité technique des installations, des véhicules, des ...

Législation

Feuille Fédérale, 19 Mars 2002

Ordonnance sur la sécurité des jouets (OSJo). Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Publications des départements et des offices de la Confédération Ordonnance sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......1; RO 1995 3427) les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens du chapitre 2 de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 04 Octobre 2005

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo). Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......1, RO 2002 1082), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens de l'annexe 2 de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 31 Août 1999

Ordonnance sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Ordonnance sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......01; RO 1995 3427) les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens du chapitre 2 de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 28 Septembre 1999

La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

Seccion Unica

99.056 La sécurité par la Rapport du Conseil fédéral ...... vous soumettons le Rapport sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000) afin que vous en ...... une nouvelle conception de notre politique de sécurité. Comment la Suisse peut-elle désormais se ...

Législation

Feuille Fédérale, 03 Mai 2005

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets. Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......1, RO 2002 1082), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens de l'annexe 2 de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 27 Mai 2003

Normes techniques pour la sécurité des jouets

Seccion Unica

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (OSJo) Normes techniques pour la ......1; RO 2002 1082), les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies en tant que normes techniques propres à satisfaire aux exigences essentielles de sécurité pour les jouets au sens de l'annexe 2 de l'...