secteur tertiaire europe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l...�ts dans le monde entier et dans tous les secteurs. . Universalité ne signifie cependant pas absence... vieillissante, fondée sur le secteur tertiaire. Les pays d'origine peuvent tirer un profit notabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.293/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 15 juillet 2005

...Dès 1990, en raison de l'expansion du secteur tertiaire et de la diminution du nombre des travaiilleurs provenant d'Europe latine, les délégués syndicaux parlant les lang...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (Accor... de coopération dans divers secteurs ont été discutées. La concrétisation de la con... d'Europe; les PME et le secteur tertiaire y sont particulièrement forts. . L'évolution à ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... de l'éducation et de la recherche en Europe et dans le monde pendant les années 2008 à 2011;... professionnelle supérieure (degré tertiaire B) et le développement de l'enseignement et de la....2 Projets communs des hautes écoles, du secteur privé et des . agences d'encouragement de la rec...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... des 250 person-nes qui est utilisée en Europe pour délimiter les PME. Ces grandes entreprises r... environ un tiers de l'emploi du secteur marchand. A l'opposé, les 261 000 micro-entrepris... du secteur secondaire vers le secteur tertiaire, l'image globale ne s'est guère modifiée. Le nom...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... professionnelle (niveau secondaire et tertiaire non universitaire);. - hautes écoles (écoles po... et des investissements effectués dans ce secteur. Enfin, le message propose au Parlement trois modi..., de Spacetech et des programmes européens de recherche;. - soutenir les réseaux de compéte...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... répondre aux besoins des diffé-rents secteurs de prestations. Les mutations structurelles dans l... un autre pôle de formation au degré tertiaire, en plus des formations du niveau des hautes écol... initiale et qui fixe une norme européenne à une formation offrant une double qualification....

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.127/1999 de IIe Cour de Droit Public, 28 février 2000

... Vaud à l'association UNIA, syndicat du secteur tertiaire, à Berne, au Syndicat industrie et bât... à la situation des magasins d'usine en Europe et ailleurs, quant à l'absence de concurrence dé...

• Message concernant la loi sur les conseils en brevets

... plan de la formation (titre du degré tertiaire, examen de conseil en brevets et expérience prati... exercer leur profession dans l'Union européenne en vertu des accords de libre circulation des pers... prévue entrave la concurrence dans le secteur des services. . L'inquiétude a été formulée qu...

• Feuille Fédérale num. 4, 29 janvier 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Par contre, en Europe continentale, où plusieurs grandes économies ét... économique et le développement du secteur privé. . Dans le domaine de la protection des inv... personnes au bénéfice d'une formation tertiaire tend à être un peu moins élevée chez les nouve...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica