secteur primaire espagne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., notamment l'Allemagne mais aussi l'Espagne, qui assurait alors la présidence de l'UE, un sou...�ts dans le monde entier et dans tous les secteurs. . Universalité ne signifie cependant pas absence... prioritaires tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du sec...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 869/05 de IIe Cour de Droit Social, 27 mars 2006

... Palloza, 1 - 3° Dcha., 15006 A Coruña, Espagne,. contre. Office AI pour les assurés résidant à... éventail d'activités, tant dans le secteur de la production que dans celui des services, tena... pêcheur est classée dans le secteur primaire. Or, il est constant, qu'à niveau de qualificatio...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... du projet de dialogue politique dans le secteur . de l'approvisionnement en eau potable dans les ... la Confédération suisse et le Royaume d'Espagne. pour la coopération en matière d'exercices et ... (OMD2), à savoir assurer l'éducation primaire pour tous. Ce programme a pour but d'atteindre en ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Convention no 182 concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination

... les dispositions sur l'emploi dans le secteur agricole ou toute autre disposition de la Loi sur ... n° 182 s'entend d'une éducation primaire plus une année, à savoir huit ou neuf années de... 19 septembre 2000 19 septembre 2001 Espagne 2 avril 2001 2 avril 2002 Estonie 24 septembre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 29 avril 2003
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

..., concernant un projet mené dans le secteur de la formation scolaire et professionnelle («Pos....9 Accord entre la Suisse, la Norvège, l'Espagne, et l'Agence OTAN d'entretien et d'approvisionneme... se fonde en premier lieu sur le secteur primaire. Le développement de ce secteur passe par un renf...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

...Ces domaines se recoupent avec les dix secteurs d'intérêts suisses définis par le Conseil féd�... prévues confrontent le secteur primaire à un grand défi. Plusieurs d'entre eux regretten...Le Dane-mark, l'Espagne, le Portugal, la Suède et le Royaume-Uni ont choi...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... à l'exportation entre la Suisse et l'Espagne ainsi qu'entre la Suisse et l'Italie (ch. 9.... financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une importance supér... moitié jusqu'en 2015, la scolarisation primaire universelle («Education pour tous») et la diminu...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... environ un tiers de l'emploi du secteur marchand. A l'opposé, les 261 000 micro-entrepris... (abstraction faite du secteur primaire). Malgré la poursuite du glissement des emplois d... au Brésil, en Chine, à Dubaï, en Espagne, aux Etats-Unis, en France, en GrandeBretagn...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...En tête, on trouve l'Espagne, l'Autriche et les Etats-Unis avec 80 à 90 transp...'en faibles quantités dans les cellules primaires isolées, ne peut être isolé qu'avec beaucoup de... projet Gen-Lex, s'applique également au secteur de la xénotransplantation. Aussi peut-on renoncer...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... chapitre dans le but d'étendre au secteur des services les disciplines relatives aux aides d... ni compris ailleurs, sous formes primaires:. Convention instituant l'AELE. No de position. ... Slovénie. Afrique du Sud. Espagne. Suède. Turquie. Royaume-Uni. Etats-Unis d'Am...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica